Chine (suite).

Paix. Conférence de la Haye (suite).

Choléra.

Convention pour l'adaptation, à la
guerre maritime, des principes de la
convention de Genève du 22 août
1864 (croix-rouge) .
Déclaration interdisant de lancer des
projectiles et des explosifs du haut
de ballons et par d'autres modes ana-
logues nouveaux
Déclaration interdisant l'emploi de pro-
jectiles répandant des gaz asphyxiants
ou délétères

Déclaration interdisant l'emploi de balles
qui s'épanouissent ou s'applatissent
facilement dans le corps humain

Mesures à prendre contre le choléra par les

administrations de transport.

R., 15 août 1892

R., 1er août 1893

O., 30 décembre 1899.

Instructions pour la surveillance des voya

geurs. A. C. F., 23 août 1901

Instructions pour la désinfection en choléra.

A. C. F., 15 août 1892

A. C. F., 28 juillet 1893

Vol. Page

.XVIII.456

.XVIII. 468

.XVIII. 472

.XVIII. 476

XII. 854 XIII. 599

.XVII. 710

.XVIII.693

cas de

XII. 863

XIII. 583

Mesures à prendre en cas d'épidémies offrant

un danger général (L. F., 2 juillet 1886

- R. o, n. s., IX. 233).

R., pour la désinfection, 4 décembre 1899 XVII. 571 Mesures protectrices à prendre dans les éta

blissements militaires. A. C F., 20 sep

tembre 1892 .

XIII. 3

Choléra (suite).

Convention avec l'Allemagne, l'Autriche-Hon

Vol. Page

grie, la Belgique, la France, l'Italie, le Luxembourg, le Montenegro, les Pays-Bas et la Russie sur l'application de mesures protectrices communes. 15 avril 1893 XIV. 113. 114 Adhésion de la Grande-Bretagne à cette convention, 13/15 juillet 1893

XIV. 131. 132

Protocole du dépôt des ratifications de cette
convention, 1er février 1894
Adhésion des Pays-Bas à cette convention.
Procès-verbal du dépôt des ratifications,
24 août 1894.

XIV. 133

XIV. 399

Adhésion du Liechtenstein à cette convention,

30 octobre 1894

XIV. 414

Adhésion de la Serbie à cette convention,

5 février 1895

XV. 22

XV. 366

XVI. 351

Adhésion des colonies britanniques de Natal, Ceylan, Lagos, Ste-Hélène et du Canada à cette convention, 16 décembre 1895 Adhésion de la Roumanie à cette convention, 9 novembre 1897 Arrangement avec l'Autriche-Hongrie pour l'application d'un régime sanitaire spécial au trafic des zones frontières et sur le lac de Constance en temps de choléra, 20 mars 1896 XV. 499 Code pénal fédéral du 4 février 1853 (R. o., III. 335). Complément pour les délits contre la sûreté publique (anarchistes, etc.). L. F., 12 avril 1894

Coire. Hôtel des postes, des télégraphes et des douanes.

Achat d'un emplacement. A. F., 15 juin

1894

XIV. 286

. XIV. 238

Coire. Hôtel des postes, des télégraphes et des Vol. Page douanes (suite).

Crédit pour la construction. A. F., 27 mars
1896

XV. 457

.XVIII.544

Construction d'un nouvel édifice. A. F.,

29 mars 1901

.

Colis postaux avec ou sans valeur déclarée.
Convention internationale concernant l'é-
change.

Vienne, 4 juillet 1891 .
Washington, 15 juin 1897

Adhésion à cette dernière.
Pérou, 13 février 1900

Salvador, 12 septembre 1899

Convention avec la France jusqu'au poids de

dix kilos, 15 novembre 1899 .

Colis postaux sans déclaration de valeur.

Modifications à la convention internationale

XII. 685

XVI. 890

. XVIII. 51

. XVII. 412

.XVII. 38.

du 3 novembre 1880 (R. o., n. s. V. 832) XI. 213

Collection d'antiquités du curé Denier, à Atting

hausen (Uri). Achat. A. F, 17 décembre 1897 XVI. 414 Collection de livres et de documents (glossaire des dialectes de la Suisse allemande) de feu le Dr Fritz Staub, à Zurich. Achat et triage. A. F., 20 avril 1898

Colombie.

Convention postale universelle, avec protocole
final.

Vienne, 4 juillet 1891.

Washington, 15 juin 1897

XVI. 662

XII. 636. 638

XVI. 834. 836.

Convention concernant l'échange des colis

postaux, avec protocole final.

Vienne, 4 juillet 1891.

Washington, 15 juin 1897 .

XII. 685

XVI. 890

Colombie (suite).

Arrangement concernant l'introduction des
livrets d'identité dans le trafic postal inter-
national.

Vienne, 4 juillet 1891.

Washington, 15 juin 1897 .

Arrangement concernant l'intervention de la

poste dans les abonnements aux journaux
et publications périodiques.

Commerce.

Vienne, 4 juillet 1891.
Washington, 15 juin 1897

Enseignement commercial. Encouragement par

la Confédération.

Vol. Page

XII. 708

. XVI. 917

Convention prorogeant le traité de commerce

en vigueur entre la Suisse et l'Espagne,
25 janvier 1892

Ratification, sous condition, de l'arrangement

XII. 581

avec la France. A. F., 22 décembre 1892 XIII. 236

Traitement douanier, à l'entrée en Suisse,

de marchandises de provenance française.

A. C. F., 27 décembre 1892
Relèvement de droits du tarif général suisse
(droits différentiels) pour l'importation de
marchandises venant de la France et de

XIII. 238

ses colonies, à partir du 1er janvier 1893 XIII. 241

Commerce (suite).

Tarification des produits horlogers français
entrant en Suisse à partir du 1er janvier
1893. A. C. F., 23 décembre 1892 .
Relations commerciales avec la France.

A. F., 29 mars 1893

A. F., 16 août 1895

Vol. Page

XIII. 262

XIII. 356

XV. 204

.

Convention avec la Roumanie, 3 mars 1893. XIII. 427. 428
Convention avec l'Espagne, 13 juillet 1892. XIV. 1. 2
Renonciation à une position de cette conven-

tion (droit sur le chocolat). A. F., 24.
juin 1899

. XVII. 189

Traité avec la Norwége, 22 mars 1894 XIV. 289. 290

Entente commerciale avec la France. A. C. F.,

Traité avec le Japon, 10 novembre 1896 XVI. 509. 510

Traité avec le Chili, 31 octobre 1899 XVII. 50. 51

Traité avec les Etats-Unis d'Amérique, 25

novembre 1850 (R. o., V. 189). Dénoncia

tion des articles VIII à XII, 31 mai 1899 XVII. 175.

Voir encore les rubriques suivantes.