Septembre.

Octobre . .

.

Février 28 Grande-Bretagne. Le ministre des affaires étrangères
au major Stuart, ministre britaunique d'llaiti.
Le major Stuart à M. Ethéart.

19

10 République d'Haiti. M. Etheart au major Stuart.

Mars.

Avril.

Juin.

19

M. Ethéart à M. Stuart..

189

189

190

192

196

206

207

10 République d'Haiti. Mme veuve Maunder à M. Archin. 281
Procès-verbal de l'état des registres de l'état-civil où
sont inscrits les actes relatifs à la famille Maander.

14 République d'Haïti. M. Damier, secrétaire d'Etat aux

affaires étrangères, à M. Stuart.

15 Grande-Bretagne. M Stuart à M. Damier.

25 République d'Haïti. Message du Conseil des secrétaires

d'Etat aux Chambres législatives.

293

26 Chine. Télégranite de M. Hart à M. Campbell, pour

M Ferry.

4 Chine France. Protocole.

9

Traité de paix, d'amitie et de commerce.

Juin.

-

Septembre. 16 France Grande-Bretagne. Convention pour l'échange
des mandats de poste entre la France et l'ile de
Malte.

Février... 22 Autriche-Hongrie

dition

1886

Monaco. Convention d'extra-

Mars.. 25 Elat indépendant du Congo Règlement sur la per-

.

Avril. . .

24 Italie. Le ministre des affaires étrangères au ministre
de Suisse à Rome.

Pages

266

278

266

267

262

275

129

14 Elat indépendant du Congo. Règlement sur la Compé-
tence et la procédure des Tribunaux en matière
civile et commerciale. .

45 Principes à suivre dans les décisions judiciaires.

88

217

Juillet-août-septembre. Mouvement des ports de Banana et de Boma. 221-222

Octobre .. 13 Chine. Proclamation de Wei, gouverneur du Cheh-
Kiang, en faveur des chrétiens.

24 Grande-Bretagne Russie. Traité d'extrad tion.
France. Convention pour l'établissement
d'un service de correspondance téléphonique.
31 Congo. Recensement des nou-indigènes. Répartition par

résidence.

Recensement des non-indigènes au 21 décembre
1886. Répartition par nationalité et profession.

1887

27 France Suisse. Arrangement additionnel pour la
protection des marques de fabrique et de com-

Russi. M. de Nelidoff à Saïd Pacha.

Mémorandum adressé par M. Zankoff à la
Porte, pour l'inviter à intervenir en Bulgarie.

220

241

5

10

224

223

12

148

120

Février. 26 Belgique. Circulaire du ministre des affaires étrangères

Mars.

-

aux gouverneurs de provinces.

27 Etat indépendant du Congo. Décret sur les Sociétés

commerciales

28 Belgique - Etat indépendant du Congo. Convention
pour l'échange des colis postaux.

-

1 Egypte. Lettre de Nubar Pacha aux ministres.

16 France Italie. Déclaration relative aux Sociétés com-

merciales et industrielles qui ont à faire valoir

leurs droits de propriété industrielle.

28 République d'Haïti. Discours du Président aux

Chambres

Avril. . .

4 Belgique

Mai..

-

Pages

412

217

135

113

139

294

237

France. Convention concernant le régime

des abonnements dans le service de la correspon-

dance téléphonique entre Paris et Bruxelles. . 140

7 Italie. Le pape Léon XIII à l'archevêque de Cologne.

22 République d'Haiti. M. Saint-Victor, secrétaire aux

affaires étrangères, à M. Clément Hill, commis-

saire spécial britannique.

295

296

25 Grande-Bretagne. M. Clément Hill à M. Saint-Victor.

Etat indépendant du Congo. Rapports avec les consuls

étrangers. Instructions pour les agents de l'Etat. 213

Suisse. Rapport présenté à l'Assemblée fédérale par le
Conseil fédéral sur sa gestion en 1886.

-

28 Allemagne. Note de M. de Bismarck, à M. Herbette,
ambassadeur de France (affaire Schnæbelé). .