moutons de provenance allemande. 1.

d'Ostende. Taxes-tarif. A. R. 466. ieuport. Bassin à flot. Règlement et .. R., 421.

de poste. Création à Jesseren. A. R., 37. faxes d'un nouveau type. A. M., 368. lais. Création à Heers et à Gelinden. A. M., Humbeek et à Schooten. A. M., 485. es et contreseings. A. R., 23. rceptions. Création à Berlaer et à BoisA. R., 62; à Bois-de-Villers. A. M., 303; à A. R., 408.

3-posté oblitérés à l'avance. A. M., 184. d'affranchissement de 60 centimes. CréaA. M., 442.

nion postale universelle.

UITS EXPLOSIFS.

ssification. A. M., 27.

mération des produits explosifs admis au ransport par chemin de fer. A. M., 354. ploi des explosifs dans les mines. A. R., 438. plosifs antigrisouteux nos 1, 2, 3. Reconnaisjance et classification. A. M., 14. Admission au ransport par chemin de fer. A. R., 44.

plosif Favier. Admission au transport par chemin de fer. A. M., 240.

elatine à l'ammoniaque nos 1 et 2. Reconnaissance et classification A. M., 20. olice. A. R., 181.

oudre de chasse sans fumée Troisdorf. Reconnaissance et classification. A. M., 83.

'oudre blanche Cornil nos 1 et 2. Reconnaissance et classification. A. M., 147. Admission au transport par chemin de fer. A. M., 158. Règlement. Modifications. A. R., 24. Transport des produits explosifs. Règlement. Addition. A. R., 356.

Transport des produits explosifs appartenant aux magasins et établissements militaires. A. R., 472. ROTETS. Voy. Code de procédure civile.

R

RACE BOVINE. Voy. Règlements provinciaux. RACE CHEVALINE Voy. Règlements provinciaux. RÈGLEMENTS PROVINCIAUX.

Règlement de police relatifà l'exploitation des services publics et réguliers de transport en com

mun par terre, autorisés par la députation permanente de la Flandre orientale. Approbation. A. R., 229.

Règlement sur l'amélioration de la race chevaline de la province de Namur. Modifications. Approbation. A.R., 265.

Règlement sur l'amélioration de la race chevaline de la Flandre orientale. Approbation. A. R., 292. Règlement sur l'amélioration de la race bovine du Brabant. Approbation. A. R., 295.

Règlement sur l'amélioration de la race bovine de la province de Liege. Approbation. A. R., 298. Règlement sur l'amélioration de la race bovine de la Flandre occidentale. Approbation. A. R., 302; de la Flandre orientale. A. R., 427. Règlement du fonds d'agriculture voté par le conseil provincial d'Anvers. A. R., 428. Voy. Agriculture, Voirie vicinale.

S

SÉRUM ANTIDIPHTÉRIQUE.
Enquête. C. M., 49.
SOCIÉTÉS ANONYMES.

Société anonyme du chemin de fer d'Eecloo à Bruges. Modifications aux statuts. A. R., 130. SOCIÉTÉS DE SECOURS MUTUELS.

Délai accordé pour modifier leurs statuts. Prorogation. L., 332.

Reconnaissance. 492.

Statuts. Approbation. 492.

SUCCURSALES. Voy. Culte catholique.

524

TIMBRE.

Suppression du débit de papiers timbrés au bureau des droits de navigation, à Bruxelles. A. R., 98.

TIR NATIONAL.

Réorganisation. A. R., 60.

Nouveau réglement organique. A. R., 154.

TRAITÉS. Voy. Conventions internationales. TRAVAIL.

Inspection, A. R., 270, 385.

Voy. Industrie.

TRIBUNAUX DE COMMERCE.

Augmentation du personnel des tribunaux de commerce de Bruxelles, Gand et Liege L., 195. A. R., 208.

Mode d'élection des membres. L., 129. Extraits du procès-verbal. C. M., 233.

Tribunal de commerce de Verviers. Règlement d'ordre de service. Modification. A. R., 209. Tribunal de commerce de Bruxelles. Réglement d'ordre de service. A. R., 331. Tribunal de commerce de Liège. Règlement d'ordre de service. A. R., 386.

Tribunal de commerce de Verviers. Règlement d'ordre de service. Modification. A. R., 419.

TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE.

Parquet de Courtrai. Augmentation d'un substitut. A. R., 293.