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La Conférence propose une quarantaine de huit jours pleins pour toutes les provenances de terre, à l'exception des pèlerinages et des déplacements de troupes, dont le régime serait plus sévère. Toutefois il est entendu que si les provenances de terre partaient d'un foyer rapproché d'un à trois jours de marche, la quarantaine serait de dix jours pleins.

Adoptée par 15 voix; 5 abstentions, celles de MM. Dumreicher, Goodeve, Dickson, Maccas, Bosi. - Procès-verbal, no 43, page 11.

Question de la Désinfection.

CONCLUSIONS.

Suivant l'opinion de la Conférence « la désinfection consiste dans l'emploi de différents moyens propres à assainir les lieux et les objets contaminés par le germe cholérique. Ces moyens sont l'air, l'eau, le feu dans certains cas, ainsi que les substances chimiques recommandées par la science et signalées dans le rapport des mesures hygiéniques.

La désinfection s'applique :

« 1. Aux navires provenant de lieux infectés et à bord desquels se serait manifestée soit une épidémie grave de choléra, soit des cas i solés de cette maladie ou seulement des cas de diarrhée cholérique. 2. Elle s'applique aux hardes et effets à usage des cholériques, ainsi que des personnes qui subissent le régime de la quarantaine de rigueur, tant au lazaret qu'à bord des navires.

3. Elle s'applique, en outre, aux marchandises supposées contaminées, telles que les drilles, les chiffons, les peaux, les cuirs, les plumes et autres débris animaux, ainsi que les laines et autres substances non emballées provenant d'un lieu infecté ou d'un navire sujet lui-même à la désinfection. Les lettres et dépêches seront enfermées dans une boîte et désinfectées par le dégagement de chlore sans être percées. Quant aux marchandises en général, sortant des fabriques et bien emballées, elles sont réputées non contaminées et conséquemment non sujettes à la désinfection.

« 4. Enfin la désinfection s'applique aux animaux vivants par l'aération ou l'immersion dans l'eau, lorsque les autorités sanitaires le jugeront convenable. »

Adoptée à l'unanimité, moins une voix, celle de M. Goodeve, qui s'abstient. MM. Dumreicher, Maccas, Bykow, Millingen votent sous diverses réserves. Procès-verbal, n° 43, pages 12 et 13.

La patente de santé et l'arraisonnement.

CONCLUSIONS.

Dans l'opinion de la Conférence « il y a lieu de supprimer la qualification de patente suspecte et de maintenir celle de patente nette et de patente brute, l'une témoignant de l'absence du choléra, l'autre attestant sa présence, ainsi que le degré de sa manifestation. ▪

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Adoptée à l'unanimité. — Procès-verbal, no 43, page 13.

La Conférence exprime le vœu « que le mot sporadique soit supprimé sur les patentes, où l'on se bornerait, suivant le cas, à mentionner l'existence du choléra asiatique ou du choléra nostras. » Adoptée à l'unanimité.

Procès-verbal, no 43, page 14.

La Conférence est d'avis que « la patente de santé doit faire mention du choléra asiatique depuis le premier cas de sa manifestation jusqu'au dernier accident qui marque la fin de l'épidémie; que les autorités sanitaires ne devront accorder la libre pratique aux provenances d'un lieu où a régné une épidémie que quinze jours après la date et de sa complète disparition. »

Adoptée à l'unanimité. - Procès-verbal, n° 43, page 14.

La Conférence opine« qu'il est d'absolue nécessité, comme garantie de la santé publique, qu'un navire n'ait qu'une patente délivrée par l'autorité sanitaire du point du départ; qu'il est également nécessaire que cette patente ne soit pas changée jusqu'à l'arrivée du navire à destination définitive; et qu'en conséquence les autorités doivent se borner à viser la patente primitive sans la remplacer par une nouvelle patente jusqu'au voyage de retour. »

La Conférence émet le vœu « que les gouvernements, qui attachent une importance particulière au maintien de la patente consulaire, veuillent bien consentir, dans l'intérêt de la santé publique, à la remplacer par un visa sur la patente délivrée par l'autorité sanitaire. » Adoptée à l'unanimité, moins M. Dumreicher qui s'abstient. Procès-verbal, no 43, page 14.

La Conférence est d'avis que « l'arraisonnement est un acte de la plus haute importance en temps de choléra. Les réticences, les fausses déclarations rendent illusoires le système restrictif le mieux combiné et compromettent la santé publique. Elles doivent être sévèrement punies par les lois de chaque pays. »

A ce propos, la Conférence émet le vœu « que le Gouvernement ottoman promulgue dans le plus bref délai un code pénal contre les infractions aux règlements sanitaires. »

Adoptée à l'unanimité. M. Dumreicher s'abstient. Procès-verbal, n° 43, page 14.

Le présent relevé des conclusions de la Conférence sanitaire internationale a été adopté, dans la séance du 26 septembre 1866, et signé par MM. les Délégués :

(L. S.) Signé : ALBIN VETSERA.
Signé DR. SOTTO.

Signé CTE DE Noidans.
Signė A. F. DE DUMREICHER.
Signé A. M. SEGOVIA.
Signé P. MONlau.
Signe: KALERGI.

Signé: G. A. MACCAS.
Signé: ALEX. VERNONI.
Signé: F. Bosi.
Signé: G. SALVATORI.

Signé P. BRUNONI, archevê

que délégué du Saint-Siège.
Signė J. SPADARO.
Signé: A. DE LALLEMAND.
Signé: FAUVEL.

(L. S.) Signé : ÉDOUARD GOODEve.

A Constantinople, le 26 septembre 1866.

Les secrétaires,

(L. S.) Signé: DR. NARANZI.

(L. S.) Signé: BON. DE COLLONGUE.

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Le président de la Conférence sanitaire, (L. S.) Signé SALIH.

TROISIÈME PARTIE.

CONFÉRENCES INTERNATIONALES

Pour l'adoption d'un système uniforme de poids et mesures et de monnaies, tenues à Paris en juin et juillet 1867,

CONFÉRENCE PRÉPARATOIRE

Relative à l'établissement d'un système uniforme des poids et mesures et des monnaies, réunie à Paris, au Palais de l'industrie.

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La séance est ouverte à deux heures.

Sont présents: MM. Arlès-Dufour, Beckwith, Van den Broek, de Chancourtois, Michel Chevalier, Choiecki, Cumenge, Donnat, Ducuing, Du Pré, de la Guéronnière, Max Gunther, de Haxthausen, Hüffer, Capitaine Krak, le marquis de Laborde, Le Play, le Baron de Lesseps, Hervé-Mangon, Rhoth, de Scholten, de Thal, Thomsen.

Proposition d'une exposition spéciale des mesures, des poids et des monnaies. M. le Play ouvre la Conférence en rappelant le motif de la réunion, indiqué par la lettre de Convocation: Lors de l'Exposition Universelle de 1855, une Commission Spéciale, dont faisaient partie plusieurs des personnes présentes, s'est occupée des moyens de simplifier, par l'adoption d'un système commun de poids et mesures, les opérations du commerce international. Les Conférences ont entraîné la formation en divers pays, notamment en Angleterre, de sociétés spécialement occupées à poursuivre ce but. Plusieurs d'entre elles ont témoigné le désir que la question fût reprise à l'occasion de l'Exposition Universelle de 1867, et M. Leone Levi, accrédité par lettres des Pré

sidents de la section Britannique de la Société Décimale Internationale et du Comité Métrique de l'Association Britannique pour l'avancement des Sciences, a annoncé qu'il se rendait à Paris pour lui faire différentes communications sur cet objet.

La Conférence a été réunie pour entendre ces communications; mais, par suite d'un malentendu, M. Leone Levi n'a pu arriver à Paris pour la séance, et M. le Play propose d'utiliser la réunion en délibérant sur les quatre questions suivantes :

1. Y a-t-il lieu de rentrer, à l'occasion de l'Exposition Universelle de 1867, dans la voie ouverte en 1855?

2. Quel serait le mode d'action le plus efficace?

3. Conviendrait-il de faire une exposition spéciale de poids, de mesures et de monnaies?

4. Est-il opportun de s'occuper des échelles de mesure et des conventions figuratives employées dans les arts et dans les sciences en dehors des poids et mesures proprement dits?

Après quelques observations de MM. le Marquis de Laborde, Choiecki, le Baron de Lesseps, Ducuing, la première question est résolue affirmativement.

Après quelques observations de MM. Arlès-Dufour, Max Gunther, de Haxthausen, il est reconnu, quant au mode d'action, que l'on doit d'abord constituer un Comité peu nombreux où seraient représentés les principaux groupes de nationalités, et les membres de la réunion sont invités à faire connaître les personnes qui pourraient et voudraient apporter un concours suivi à cette œuvre.

M. le Play pense que la Commission Impériale accorderait volontiers son patronage à un Comité qui fonctionnerait d'ailleurs d'une manière indépendante.

La proposition d'une exposition spéciale des mesures, des poids et des monnaies, est approuvée. Les frais de cette exposition seraient faits respectivement par chaque nation qui y prendrait part.

MM. le Marquis de Laborde et Michel Chevalier insistent sur la convenance et la portée de cette exposition, qui montrera le système métrique adopté jusque dans l'extrême Asie.

La question de l'extension du programme au delà des mesures, des poids et des monnaies, est réservée.

M. de Chancourtois se charge de recevoir les communications des Membres de la Conférence relatives à la constitution du Comité, et de convoquer une prochaine réunion où l'organisation définitive pourra être mise en délibération.

La séance est levée à trois heures.

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