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SIXIÈME CONFÉRENCE.

SIXIÈME CONFÉRENCE.

14 SEPTEMBRE 1881.

PRÉSIDENCE DE M. TIRARD, MINISTRE DE L'AGRICULTURE

ET DU COMMERCE.

Étaient présents:

MM. les Délégués français et italiens qui assistaient à la précédente réunion. Il est convenu que le procès-verbal de la cinquième conférence sera imprimé et distribué en épreuves, avant qu'il soit statué sur son adoption.

M. LE PRÉSIDENT fait connaître que les Délégués français ont examiné le relevé d'ensemble des demandes du Gouvernement italien présenté dans la dernière séance, et qu'ils sont aujourd'hui en mesure de communiquer leurs propositions à MM. les Délégués italiens.

M. AMÉ constate que les desiderata du Gouvernement italien se rattachent à trois ordres d'idées distincts et peuvent se diviser en trois catégories. Dans la première figurent les articles pour lesquels l'Italie se borne à demander le maintien de franchises résultant du tarif général français; dans la seconde sont compris les articles soumis, d'après le tarif général français, à des taxes que Gouvernement italien désirerait voir transporter dans le tarif conventionnel en discussion; la troisième, enfin, comprend les articles sur lesquels il réclame des dégrèvements.

le

M. AMÉ croit devoir laisser, quant à présent, de côté les deux premières classes sur lesquelles, dit-il, on ne rencontrera probablement pas de difficultés bien sérieuses, à l'égard des articles d'un véritable intérêt pour le Gouvernement italien. Il rappelle, d'ailleurs, que les questions relatives à la tarification des principaux articles de l'importation italienne (bestiaux, œufs, semoules

CONF. FRANCO-ITALIENNE.

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Tarif français. (Saite.)

Réponse

aux demandes de réductions présentées par l'Italie.

Contrepropositions françaises.

Réponse

aux demandes de réductions présentées

par l'Italie.

et pâtes, figues et raisins secs, amandes, noix et noisettes, huiles d'olive, alun et alunite, sulfate de quinine, vins, vitrifications, fils de lin et de chanvre, fils de bourre et de bourrette de soie, gants, cordages, tresses et chapeaux de paille) ont déjà été abordées ou réglées dans la précédente Conférence.

Passant ensuite en revue les dégrèvements demandés sur d'autres articles du tarif français par le Gouvernement italien, il fait connaître les propositions du Gouvernement français qui se trouvent résumées dans le relevé comparatif ci-dessous :

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