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RÉPERTOIRE ANALYTIQUE.

: TEXTES.

Pages, Demandes de l'Italie..

49 à 56 Demandes de la France..

57 à 62 Projet de tarif à l'entrée en France (après la 12' Conférence)... 133 à 138 Projet de tarif à l'entrée en Italie (après la 12° Conférence).. 139 à 143 Projet de larif à la sortie d'Italie (après la 12 Conférence).

144 Projet de tarif à la sortie de France (après la 12° Conférence).

144 Traité de commerce...

175 à 183 Article additionnel..

184 Tarif à l'entrée en France.

185 à 189 Tarif à l'entrée en Italie..

190 à 194 Tarif à la sortie d'Italie.. Tarif à la sortie de France... Lettre de M. le Chargé d'affaires d'Italie à M. le Ministre des Affaires étran

gères de France, au sujet du régime de la pêche du poisson et de celle du corail.

197 Réponse de M. le Ministre des Affaires étrangères.

198

195 196

II. DISCOURS.

37

Discours d'ouverture prononcé par S. Exc. M. Mancini (à Rome)..

4 Discours d'ouverture prononcé par M. le marquis de Noailles (à Rome)... 4 Discours d'ouverture prononcé par M. Barthélemy-Saint-Hilaire (à Paris).. 36 Discours d'ouverture prononcé par M. Simonelli (à Paris)...

36, 37 Discours d'ouverture prononcé par M. Tirard (à Paris).... Paroles prononcées à l'occasion de la suspension des conférences, par M. Tirard.....

147, 148 Paroles prononcées à l'occasion de la suspension des conférences, par M. Simonelli.....

147, 148 Paroles prononcées à l'occasion de la reprise des conférences , par M. Tirard. 151 Paroles prononcées à l'occasion de la reprise des conférences, par M. Simonelli. 151 Discours de clôture prononcé par M. Barthélemy-Saint-Hilaire...

172 Discours de clôture prononcé par M. Simonelli..

172 Discours de clôture prononcé par M. Tirard.

173 b

CONF. FRANCO-ITALIENNE.

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III. DISCUSSIONS.

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Pages.
MM. LES DÉLÉGUÉS FRANÇAIS :

RÉGIME À L'ENTRÉE EN FRANCE :
Alcaloides extraits du quinquina..

42
Fromages

69 Instruments de musique...

83
Primes aux explorateurs de morues.

71
RÉCIME À L'ENTRÉE EN ITALIE :
Carrobes ..

114
Soie à coudre..

92 Tissus de soie...

94
Vins...

151, 152
Taxes du tarif général français à insérer dans le tarif conventionnel..
Questions maritimes..

123, 124, 132
Durée du traité..
Texte du traité : interprétation de l'article 2..

165

129, 132

.

129, 161

37.

160

Gants ....

M. TIRARD, Ministre de l'Agriculture et du Commerce, Président :

Bases de négociation..
Observations générules..

74
RÉGIME À L'ENTRÉE EN FRANCE :
Alun ....

72
Bestiaux..

39, 40 Beurres ....

70
Chapeaux de paille...

46, 83
Cordages...
Extraits de bois de teinture....

72
Fils de bourre et de bourrette de soie..

45, 80, 81, 159 Fils de lin et de chanvre..

44, 158

97 Marbres

71 Poisson frais....

70 Sulfate de quinine...

42 Viandes fraîches..

68 Vinaigres...

72
Vins ...

43
Articles admis en franchise d'après le tarif général français et à insérer dans
le tarif conventionnel....

RÉGIME À L'ENTRÉE EN ITALIE:
Bouteilles et dames-jeannes.

101, 102
Gants.....

97
Gobeleterie et verrerie.
Papier blanc...
Papier de tenture.
Tissus de laine.

90, 91, 127, 128, 153, 154
Tissus de soie.

93, 94, 155, 156, 157 Toile à voiles.

95, 152 Vins .....

104, 105 Droits à la sortie d'Italie...

108, 160

111

97, 153

102

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102, 103

1

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20, 83

6,7

20, 46

19, 46

Bases de négociation....

4 Observations générales : question de réciprocité

4.5, 6 Présentation de contre propositions.

38, 39, 65, 66, 67
RÉGIME À L'ENTRÉ EN FRANCE :
Allumettes .
Alun....

14, 41 Amandes, noix et noisettes

13 Bestiaux Beurres .

12, 40, 41 Cordages Déchets de soie peignée

68, 69 Figues et raisins secs .

13 Fils de bourre et de bourrette de soie..

16,45,79, 81 Fils de lin et de chanvre.

15, 73 Gants.... Huile de ricin..

88 Lait condensé..

69 Marbres ..

14 Médicaments composés

72 OEufs de volaille et de gibier... Papiers...

82 Parapluies et parasols.

84 Pâtes d'Italie

13 Poisson frais....

70 Sulfate de quinine...

14, 15, 41, 42 Tissus de lin et de chanvre..

81 Tresses et chapeaux de paille. Viandes fraîches...

68 Vins...

4, 5, 6, 15, 27, 28, 43 Vitrifications...

15, 87, 88
RÉGIME À L'ENTRÉE EN ITALIE :
Cartouches vides.....
Chapeaux de sparte, de bois, d'écorce et de fibres de palmier.

107 Chaussures..

32

103 Cirage.. Daltes.

107

12

20

121

Pages.

102

121

Gobeleterie,...

32, 97, 152, 153 Meules...

107 Papiers. Peaux teintes vernies ou maroquinées.

32 Pianos....

32 Poteries et faiences.

32, 96 Produits agricoles.

28 Tissus de laine..

28, 29, 30, 31, 89, 90, 91 Tissus de soie

31, 93, 94, 154, 155
Toiles cirées....
Soies grèges et moulinées, teintes.

92
Vins.....
Exemptions et droits du tarif italien à rendre conventionnels.
Droits à la sortie d'Italie....
Questions maritimes.

22, 122, 132 Surtaxes d'entrepôt..

23, 122 Tarifs des chemins de fer français..

23 Texte du traité : art. 2

129 Texte du traité : art. 3...

129 Texte du traité. art. 4, S

129 Texte du traité : art. 9.

130 Texte du traité : art. 11

166

27, 28, 152

120

32, 107

2

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