1852 Pages. Avril.... 28. Autriche, Danemark, France, Grande-Bretagne, Russie, Suède. Protocole d'une conférence tenue au Foreign-Office sur la succession dans la monarchie danoise.. Mai...... 8. Autriche, Danemark, France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie, Suède. Protocole d'une conférence tenue au Foreign-Office sur la succession dans la monarchie danoise.... 8. Autriche, Danemark. France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie, Suède. Traité de Londres réglant l'ordre de succession dans la monarchie danoise.. Juin..... 19. Autriche, Danemark, France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie, Suède. Protocole d'une conférence tenue au Foreign-Office pour la succession dans la monarchie danoise.. (b) CORRESPONDANCES, DÉPÊCHES, NOTES, MÉMORANDUMS, ETC., ETC. 1460 Danemark. Charte des duchés de Slesvig et de Holstein........ 92 94 94 99 230 1721 Sept..... 3. Danemark. Acte de renonciation touchant le Slesvig du duc d'Au gustenbourg.... 1786 124 Mai...... 28. Danemark. Acte de renonciation de la duchesse d'Augustenbourg touchant ses droits sur le Slesvig..... 124 28. Danemark. Acte de renonciation du duc d'Augustenbourg touchant le Slesvig.... 125 1846 Juillet... 8. Danemark. Lettres patentes de Christian VII au sujet du Slesvig.. 234 Sept..... 17. Confédération germanique. Rapport présenté par la Commission des réclamations de la Diète dans la séance de ce jour au sujet du Holstein..... 17. Danemark. Déclaration de l'Envoyé royal-ducal danois dans la séance de la Diète germanique au sujet du Holstein...... Sept..... 30. Prusse. Note du baron de Manteuffel, ministre des affaires étrangères de Prusse, au comte de Bille-Brahe, ministre de Danemark à Berlin, au sujet de la succession danoise...... Décembre 6. Danemark. Circulaire de M. Bluhme, ministre des affaires étrangères aux Envoyés du Roi à Vienne et à Berlin, relativement aux duchés dano-allemands avec annexes, 91 240 26. Autriche. Dépêche du prince Schwartzenberg au baron de Vrints 254 263 1852 Janvier.. 27. Danemark. Manifeste du Roi Frédéric VII............. 269 Mai...... 8. Russie. Note du Ministre de Russie à Londres au Ministre de Danemark à Londres, explicative du Protocole de Varsovie sur la succession dans la monarchie danoise... 97 1852 Pages. Mai..... 24. Danemark. Note du Ministre de Danemark à Londres au Ministre de Russie, en réponse à la note du 8 mai sur la succession dans la monarchie danoise. 98 Sept..... 9. Danemark. Dépêche circulaire du Ministre des affaires étrangères aux Ministres danois à Berlin, Londres, Paris, Saint-Pétersbourg et Stockholm, suivie de quatre annexes renfermant la liste des Souverains auxquels le Gouvernement danois se propose d'adresser des propositions d'accessions au traités du 8 mai 1852, d'un projet de Note rédigé à cet effet et des projets d'accession et d'acceptation à soumettre aux Souverains..... ...... 100 Nov..... 11. Danemark. Dépêche circulaire du Ministre des affaires étrangères aux Agents diplomatiques du Danemark complétant la Note du 9 septembre, suivie des divers actes d'accession des Puissances européennes non allemandes... ..... 104 23. Wurtemberg. Note d'accession du Wurtemberg au traité de Londres du 8 mai 1852 sur la succession dans la monarchie danoise.... 106 Décembre 9. Saxe. Note d'accession de la Saxe au traité de Londres du 8 mai 1852 sur la succession dans la monarchie danoise..... ..... 107 10. Oldenbourg. Note adressée par le Ministre des affaires étrangères au Ministre de Danemark à Oldenbourg au sujet du traité de 8 mai 1852 sur la succession dans la monarchie danoise........ 109 10. Oldenbourg. Note adressée par le Ministre des affaires étrangères au Ministre de Danemark à Oldenbourg au sujet du traité du 8 mai 1852 sur la succession dans la monarchie danoise complétant la Note de la même date..... --- I 16. Hesse-Électorale. Acte d'accession au traité du 8 mai 1852 sur la 18. Hanovre. Note du Ministre des affaires étrangères au Ministre des 18. Hanovre. Acte d'accession au traité du 8 mai 1852, sur la succession 110 112 112 .... 113 22. Bavière. Note du Ministre des affaires étrangères de Danemark, 114 126 30. Danemark. Acte de renonciation du duc d'Augustenbourg... 1853 Janvier.. 8. Danemark. Réponse du Ministre des affaires étrangères à la Note ..... 115 -- 10. Mecklembourg-Schwerin. Note du Ministre des affaires étrangères au Ministre de Danemark, 'l'avisant que le Grand-Duc réserve sa détermination jusqu'après la décision de la Diète..... .... 13. Mecklembourg-Strelitz. Note du Ministre des affaires étrangères au Ministre de Danemark, l'avisant que le Grand-Duc réserve sa détermination jusqu'après la décision de la Diète..... 24. Grand Duché de Hesse. Note du Ministre des affaires étrangères au Ministre des affaires étrangères de Danemark, l'avisant que le Grand-Duc réserve sa détermination jusqu'après la décision de la Diète.... ... 26. Grand Duché de Bade. Note du Ministre des affaires étrangères au Ministre des affaires étrangères de Danemark, l'avisant que le 117 119 120 1853 Pages. Mars..... Gouvernement badois réserve sa détermination, quant au Traité de Londres, jusqu'après la décision de la Diète......... 4. Danemark. Note d'acceptation adressée à M. de Beust, en réponse à sa Note du 9 décembre 1852..... 121 ... 108 4. Danemark. Réponse du Ministre des affaires étrangères à la Note 116 121 4. Danemark. Note du Ministre des affaires étrangères au Ministre des affaires étrangères du grand duché de Bade, en réponse à sa Note du 25 janvier 1853..... 123 Juin ..... 27. Oldenbourg. Note du Ministre des affaires étrangères au Ministre danois, se référant aux Notes du 10 décembre 1852... 110 1854 Mars..... 28. Oldenbourg. Note du Ministre des affaires étrangères au Ministre de Danemark, au sujet de la renonciation du Grand-Duc à ses droits éventuels de succession....... 28. Oldenbourg. Acte de renonciation du duc d'Oldenbourg. Août..... Japon. Lettre du Tycoon à la Reine Victoria, au sujet de l'envoi d'une ambassade en Europe...... 1862 111 132 339 Janvier... 12. Grande-Bretagne. Lettre du comte Russell aux lords de l'amirauté, relativement au commerce entre les îles de Bahama et les ÉtatsUnis... Mars..... 16. Grande-Bretagne. Note de M. Alcock, ministre au Japon, aux Ministres japonais pour les affaires étrangères... 331 Mai.. 31. Grande-Bretagne. Réponse de la Reine à la lettre du Tycoon du Japon, en date d'août 1861.. Octobre... 9. Grande-Bretagne. Dépêche du colonel Neale au comte Russell, 340 - au sujet de l'assassinat de M. Richardson au Japon......... 334 12. Grande-Bretagne. Note du colonel Neale au Ministre des affaires étrangères du Japon, au sujet du meurtre de M. Richardson et des outrages commis sur des sujets anglais...... 336 21. Japon. Réponse des Ministres des affaires étrangères à la Note du 12 octobre du colonel Neale... 338 1863 Avril..... 19. Italie. Dépêche de M. Visconti Venosta, au sujet d'une réclamation du cardinal Antonelli relative à une violation du territoire pontifical.... 354 23. Italie. Dépêche de M. Visconti Venosta à M. Nigra à Paris, au sujet du brigandage..... 355 Mai...... 1. Italie. Réponse de M. Nigra à la dépêche du 22 avril de M. Visconti Venosta, relative à la répression du brigandage. .... 358 5. Brésil. Note de M. Moreira au comte Russell pour lui soumettre ce 7. Italie. Dépêche de M. Visconti Venosta à M. de Jocteau à Berne, au 364 1863 Pages. 374 Mai..... 18. Grande-Bretagne. Note du comte Russell à M. Moreira, en réponse aNote du 5 mai et refusant de rouvrir la discussion....... 23. États-Unis. Lettre de M. Seward au général Banks au sujet de l'expédition sur le Rio-Grande (frontière du Mexique).......... 326 23. Italie. Réponse de M. Jocteau à la dépêche du 7 mai de M. Visconti Venosta, donnant l'assurance du Gouvernement helvétique qu'une exacte surveillance sera exercée dans les cantons des Grisons et du Tessin. Juin... Juillet.. ..... 25. Brésil. Note de M. Moreira au comte Russell, pour lui annoncer qu'en réponse au refus de ce dernier de faire droit aux réclamations du Gouvernement brésilien, il est forcé d'interrompre ses relations avec le Gouvernement britannique...... 25. Italie. Discours du roi Victor-Emmanuel à l'ouverture de la session parlementaire..... 366 375 358 27. Grande-Bretagne. Dépêche du comte Russell aux Ministres britan- 378 6. Grande-Bretagne. Instructions du comte Russell à M. Elliot, au sujet de la suspension des relations diplomatiques avec le Brésil. 379 18. Belgique. Sentence du Roi des Belges, en qualité d'arbitre dans l'affaire des officiers du Forte et des agents brésiliens.......... 382 21. Grande-Bretagne. Memorandum présenté à la Chambre des lords au sujet de la fixation de l'indemnité dans l'affaire du Prince of Wales..... 383 11. Italie. Lettre du Ministre de l'intérieur à M. Visconti Venosta, au sujet de l'arrestation des cinq malfaiteurs à bord de l'Aunis.... 385 12. France. Note du comte de Sartiges à M. Visconti Venosta, deman 388 dant la restitution des cinq malfaiteurs arrêtés à bord de l'Aunis. 387 14. Italie. Dépêche de M. Nigra à M. Visconti Venosta, contenant les propositions d'un terme moyen pour l'arrangement de l'affaire de l'Aunis...... 14. Italie. Télégramme de M. Visconti Venosta à M. Nigra, acceptant en principe, sauf détails de forme, la transaction proposée par M. Drouyn de Lhuys pour l'affaire de l'Aunis..... 15. Italie. Dépêche de M. Nigra à M. Visconti Venosta, rapportant une conversation avec M. Drouyn de Lhuys, au sujet de l'affaire de l'Aunis... 390 390 19. Suède. Dépêche du Ministre des affaires étrangères aux Ministres de Suède à Londres et à Paris, au sujet de la décision de la Diète du 9 juillet ........... 19. Italie. Déclaration du Conseil du contentieux diplomatique du 38 392 21. Italie. Dépêche de M. Nigra à M. Visconti Venosta, annonçant 406 Août..... 3. Autriche. Mémoire remis par l'empereur François-Joseph au Roi de Prusse à Gastein, relativement au Projet de réforme fédérale. 407 4. Prusse. Réponse du Roi au Mémoire de l'Empereur d'Autriche sur le projet de réforme fédérale.... 413 6. Danemark. Réponse du Roi à l'invitation de l'Empereur d'Autriche 425 I-1864 30 1863 Pages. Août.... 11. Équateur. Message du Président au Congrès à l'ouverture de la 14. Prusse. Dépêche de M. de Bismark au baron de Werther à Vienne, sur les ouvertures faites par l'Autriche relativement au projet de réforme fédérale.. 15. Italie. Loi sur le brigandage.. 168 414 369 17. Confédération germanique. Liste des Souverains présents au Congrès de Francfort..... 17. Autriche. Discours de l'empereur François-Joseph au Congrès de Francfort....... ..... 416 17. Bavière. Réponse du Roi au discours de l'Empereur d'Autriche au Congrès de Francfort..... 418 17. Confédération germanique. Lettre des Princes au Roi de Prusse pour l'engager à prendre part aux délibérations du Congrès de Francfort..... ...... 422 18. Bolivie. Discours du Président à l'ouverture de la session des Chambres... 165 - 18. Autriche. Projet de réforme de la Confédération germanique, communiqué par l'empereur François-Joseph au Congrès de Francfort.... 432 20. Italie. Décret indiquant les provinces où sera appliquée la loi sur le brigandage 370 20. Prusse. Réponse du Roi à la lettre des Princes, en date du 18 août. 423 Septembre 1. Bade. Déclaration finale du Grand-Duc dans la dixième séance du 424 426 - 1. Autriche. Discours de l'Empereur à la clôture du Congrès de Francfort...... 430 1. Bavière. Réponse du Roi au discours de l'Empereur d'Autriche lors de la clôture du Congrès de Francfort..... ... 431 1. Confédération germanique. Lettre des Princes assemblés au Congrès de Francfort, adressée au Roi de Prusse, pour lui communiquer le résultat de leurs travaux. 431 3. Danemark. Circulaire de M. Hall aux Agents diplomatiques du Danemark à l'étranger 137 9. Haïti. Discours du président Geffard à l'ouverture de la session parlementaire.... 208 - 15. États-Unis. Proclamation du président Lincoln pour suspendre l'habeas corpus aux États-Unis..... 189 . 15. Prusse. Rapport du Ministère du Roi sur la question de la réforme allemande, soulevée par l'Autriche au Congrès de Francfort.... 447 17. Russie. Discours de l'Empereur à l'ouverture de la session de la Diète de Finlande..... 21. États-Confédérés. Lettre de M. Mason annonçaut la conclusion de 21. Pays-Bas. Discours du Roi à l'ouverture de la session des Etats 210 22. États-Confédérés. Lettre du président Jefferson Davis au Pape pour |