DANEMARK. Pages. 1720, Juin..... 14. France. Acte de garantie de la possession du Slesvig donnée au Danemark... 228 Juillet.... 26. Grande-Bretagne. Acte de garantie de la possession du Slesvig donnée par la Grande-Bretagne au Danemark.... 83 1850, Juillet.... 4. Autriche, France, Grande-Bretagne, Russie, Suède. Protocole de la Conférence tenue au Foreign-Office pour régler l'ordre de la succession dans la monarchie danoise...... 85 1850, Août..... 2. Autriche, France, Grande-Bretagne, Russie, Suède. Protocole de la Conférence tenue au Foreign-Office pour régler l'ordre de la succession dans la monarchie danoise...... 87 23. Autriche, France, Grande-Bretagne, Russie, Suède. Protocole de la Conférence tenue au Foreign-Office pour régler l'ordre de la succession dans la monarchie danoise....... 5. Russie. Protocole de Varsovie pour la succession danoise.. 28. Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie, Suède. Protocole d'une Conférence tenue au ForeignOffice pour régler l'ordre de la succession dans la monarchie danoise.. 1851, Juin. 1852, Avril ..... Mai...... 8. Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie, Suède. Traité de Londres réglant l'ordre de succession dans la monarchie danoise.... 8. Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie, Juin...... 19. Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie, 88 89 94 94 99 FRANCE. 1720, Juin..... 14. Danemark. Acte de garantie de la possession du Slesvig donnée au Danemark... 1850, Juillet.... 4. Autriche, Danemark, Grande-Bretagne, Russie, Suède. 228 Protocole de la Conférence tenue au Foreign-Office pour régler l'ordre de la succession dans la monarchie danoise. 85 Août..... 2. Autriche, Danemark, Grande-Bretagne, Russie, Suède. Protocole de la Conférence tenue au Foreign-Office pour régler l'ordre de la succession dans la monarchie danoise. 87 23. Autriche, Danemark, Grande-Bretagne, Russie, Suède. Protocole de la Conférence tenue au Foreign-Office pour régler l'ordre de la succession dans la monarchie danoise. 88 1852, Avril..... 28. Autriche, Danemark, Grande-Bretagne, Prusse, Russie, Suède. Protocole d'une Conference tenue au ForeignOffice pour régler l'ordre de la succession dans la monarchie danoise.. 92 Mai....... 8. Autriche, Danemark, Grande-Bretagne, Prusse, Russie, Suède. Traité de Londres réglant l'ordre de la succession dans la monarchie danoise.... 94 8. Autriche, Danemark, Grande-Bretagne, Prusse, Russie, Suède. Protocole d'une Conference tenue au ForeignOffice pour régler l'ordre de la succession dans la monarchie danoise..... 94 Juin..... 19. Autriche, Danemark, Grande-Bretagne, Prusse, Russie, ...... GRANDE-BRETAGNE. Pages. 1720, Juillet.... 26. Danemark. Acte de garantie de la possession du Slesvig donnée au Danemark.. 1850, Juillet.... 4. Autriche, Danemark, France, Russie, Suède. Protocole de la Conférence tenue au Foreign-Office pour régler l'ordre 83 de la succession dans la monarchie danoise....... ... 85 Août..... 2. Autriche, Danemark, France, Russie, Suède. Protocole de la Conférence tenue au Foreign-Office pour régler l'ordre de la succession dans la monarchie danoise.... 23. Autriche, Danemark, France, Russie, Suède. Protocole de la Conférence tenue au Foreign-Office pour régler l'ordre de la succession dans la monarchie danoise... 87 88 1852, Avril..... 28. Autriche, Danemark, France, Prusse, Russie, Suède. Protocole d'une Conférence tenue au Foreign-Office pour régler l'ordre de la succession dans la monarchie danoise. 92 Mai...... 8. Autriche, Danemark, France, Prusse, Russie, Suède. Traité de Londres réglant l'ordre de la succession dans la monarchie danoise.. 94 8. Autriche, Danemark, France, Prusse, Russie, Suède. Protocole d'une Conférence tenue au Foreign-Office pour régler l'ordre de la succession dans la monarchie danoise. 94 Juin..... 19. Autriche, Danemark, France, Prusse, Russie, Suède. Protocole d'une Conférence tenue au Foreign-Office pour régler l'ordre de la succession dans la monarchie danoise. 99 PRUSSE. 1852, Avril..... 28. Autriche, Danemark, France, Grande-Bretagne, Russie, Suède. Protocole d'une Conférence tenue au ForeignOffice pour régler l'ordre de la succession dans la monarchie danoise.. Mai...... 8. Autriche, Danemark, France, Grande-Bretagne, Russie, Suède. Traité de Londres réglant l'ordre de la succession dans la monarchie danoise..... 8. Autriche, Danemark, France, Grande-Bretagne, Russie, Juin..... 19. Autriche, Danemark, France, Grande-Bretagne, Russie, RUSSIE. 1850, Juillet.... 4. Autriche, Danemark, France, Grande-Bretagne, Suède. Protocole de la Conférence tenue au Foreign-Office pour régler l'ordre de la succession dans la monarchie danoise. 85 Août..... 2. Autriche, Danemark, France, Grande-Bretagne, Suède. Protocole de la Conférence tenue au Foreign-Office pour régler l'ordre de la succession dans la monarchie danoise. 87 23. Autriche, Danemark, France, Grande-Bretagne, Suède. Protocole de la Conférence tenue au Foreign-Office pour régler l'ordre de la succession dans la monarchie danoise. 88 1851, Juin..... 5. Danemark. Protocole de Varsovie pour la succession danoise.... 8152, Avril..... 28. Autriche, Danemark, France, Grande-Bretagne, Prusse, Suède. Protocole d'une Conférence tenue au Foreign-Office pour régler l'ordre de la succession dans la monarchie danoise. 89 92 RUSSIE (Suite). Pages. 1852, Mai...... 8. Autriche, Danemark, France, Grande-Bretagne, Prusse, Suède. Traité de Londres réglant l'ordre de la succession dans la monarchie danoise..... 8. Autriche, Danemark, France, Grande-Bretagne, Prusse, Juin. 19. Autriche, Danemark, France, Grande-Bretagne, Prusse, SUEDE. 1850, Juillet.... 4. Autriche, Danemark, France, Grande-Bretagne, Russie. Protocole de la Conférence tenue au Foreign-Office pour régler l'ordre de la succession dans la monarchie danoise. 85 Août..... 2. Autriche, Danemark, France, Grande-Bretagne, Russie. Protocole de la Conférence tenue au Foreign-Office pour régler l'ordre de la succession dans la monarchie danoise...... 87 23. Autriche, Danemark, France, Grande-Bretagne, Russie. Protocole de la Conférence tenue au Foreign-Office pour régler l'ordre de la succession dans la monarchie danoise. 88 1852, Avril..... 28. Autriche, Danemark, France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie. Protocole d'une Conférence tenue au ForeignOffice pour régler l'ordre de la succession dans la monarchie danoise.... .... 92 38 Mai...... 8. Autriche, Danemark, France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie. Traité de Londres réglant l'ordre de succession dans la monarchie danoise.... 8. Autriche, Danemark, Grande - Bretagne, Prusse, Russie. Protocole d'une Conférence tenue au Foreign-Office pour régler l'ordre de la succession dans la monarchie danoise..... Juin..... 19. Autriche, Danemark, France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie. Protocole d'une Conférence tenue au Foreign-Office pour régler l'ordre de la succession dans la monarchie danoise... (d) CORRESPONDANCES, DÉPÊCHES, NOTES, MEMORANDUMS, ETC., ETC. AUTRICHE. 1851, Décembre. 26. Duchés dano-allemands. Dépêche du prince Schwarzenberg au baron de Vrints à Copenhague.... 1863, Juillet.... 31. Congrès de Francfort. Lettre d'invitation de l'empereur François-Joseph aux Princes de la Confédération germanique... Août..... 3. Congrès de Francfort. Mémoire remis par l'empereur François-Joseph au roi de Prusse à Gastein relativement au projet de réforme fédérale...... 254 406 407 17. Congrès de Francfort. Discours de l'empereur FrançoisJoseph aux Princes assemblés à Francfort... 416 18. Congrès de Francfort. Projet d'un acte de réforme de la Confédération germanique..... 43 AUTRICHE (Suite). Pages. 1863, Septembre 1. Congrès de Francfort. Discours de l'empereur François- 27. Transylvanie. Rescrit impérial invitant la Société de Tran- 456 5 Octobre... 30. Congrès de Francfort. Réponse du comte de Rechberg à la ...... 17. Proposition de Congrès européen. Réponse de l'empereur Décembre. 4. Duchés dano-allemands. Déclaration du comte de Rechberg Décembre. 5. Duchés dano-allemands, Prusse. Note identique en vue 1864, Janvier... 10. Duchés dano-allemands. Dépêche de M. de Rechberg au - 16. Duchés dano-allemands, Prusse. Note identique des ministres 59 57 7 286 306 .... 318 Février... 15. Affaires intérieures. Discours de l'empereur François-Joseph 321 BADE. 1853, Janvier... 26. Succession danoise. Note du Ministre des affaires étrangères badois au Ministre des affaires étrangères de Danemark, l'avisant que le Gouvernement badois réserve sa détermination, quant au Traité de Londres, jusqu'après la décision de la Diète..... 1863, Septembre 1. Duchés dano-allemands. Déclaration finale du Grand-Duc, Décembre 2. Affaires intérieures. Discours prononcé par le Grand-Duc à 121 426 161 BAVIÈRE. 1852. Décembre 22. Succession danoise. Note du Ministre des affaires étrangères de Danemark, réservant l'accession de la Bavière au Traité du 8 mai jusqn'à la décision de la Diète de Francfort... 1863, Août.... 17. 114 Congrès de Franfort. Réponse du Roi au Discours de l'em- Novembre 27. Proposition d'un Congrès européen. Réponse du Roi à l'em- 431 74 BAVIERE (Suite). Pages. 1863, Décembre 17. Succession danoise. Lettre du Roi à son ministre des affaires étrangères, refusant son adhésion aux stipulations de Londres sur la succession dans le Danemark... BELGIQUE. 1863, Juin..... 18. Différend anglo-brésilien. Sentence du roi Léopold, en qualité d'arbitre, dans l'affaire des officiers du navire Forte et des agents brésiliens Novembre 10. Affaires intérieures. Discours prononcé par le Roi à l'ouver ture de la session des Chambres... 20. Proposition d'un Congrès européen. Réponse du Roi à l'empereur Napoléon à la proposition d'un Congrès..... BOLIVIE. 1863, Août..... 18. Affaires intérieures. Discours du Président à l'ouverture de la session des Chambres.. BRÉSIL. .... 1863, Mai...... 5. Conflit anglo-brésilien. Note de M. Moreira au comte Russell pour lui soumettre ce qui pourrait être une solution satisfaisante au différend entre les deux gouvernements..... Mai...... 25. Conflit anglo-brésilien. Note de M. Moreira au comte Russell pour lui annoncer qu'en réponse au refus de ce dernier de faire droit aux réclamations du gouvernement brésilien, il est forcé d'interrompre ses relations avec le gouvernement britannique... 1864, Janvier... 1. Affaires intérieures. Discours de l'empereur Don Pedro à l'ouverture de la session législative... CONFÉDÉRATION GERMANIQUE. 1846, Septembre 17. Question dano-allemande. Rapport présenté par la commission des réclamations de la Diète dans la séance de ce jour.... 292 382 163 64 165 372 375 324 .... 235 1863, Août..... 17. Congrès de Francfort. Lettre des Princes allemands et des représentants des Villes libres au Roi de Prusse, pour l'engager à prendre part aux délibérations du Congrès des Princes à Francfort.... 17. Congrès de Francfort. Liste des Souverains qui ont accepté l'invitation de l'Empereur d'Autriche au Congrès de Franfort... Septembre 1. Congrès de Francfort. Lettre collective des Princes au Roi de Prusse pour lui communiquer le résultat de leurs tra Octobre.. 1 vaux. 422 420 431 Duchés dano-allemands. Extrait du rapport présenté par les comités réunis, touchant le conflit dano-allemand, contenant les motifs de rejet de la proposition contenue dans la note du comte Russell, du 29 septembre....... 1. Duchés dano-allemands. Résolutions prises par la Diète au sujet de l'exécution fédérale dans le Holstein. 29. Duchés dano-allemands. Compte rendu officiel de la séance de ce jour..... 21. Duchés dano-allemands. Séance de la Diète... 13 141 142 273 |