Essai chronologique pour servir à l'histoire de Tournay, Volúmenes55-57Chez l'auteur, 1811 |
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... sera tenu un rôle de >> ceux des forfaits dont le » profit doit être appliqué au >> roi , comme ayant été ces >> forfaits , commis dans les terres >> qui lui sont propres » . « Que dès l'origine , on ait >> compris , sous le titre de ...
... sera tenu un rôle de >> ceux des forfaits dont le » profit doit être appliqué au >> roi , comme ayant été ces >> forfaits , commis dans les terres >> qui lui sont propres » . « Que dès l'origine , on ait >> compris , sous le titre de ...
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... sera point déterminé dans le choix des moyens par des considérations étrangères au bien de vos peuples . " » D'ailleurs , ces accroissemens de la taille , quelque considérables qu'ils ́aient été , par la succession des années , n ...
... sera point déterminé dans le choix des moyens par des considérations étrangères au bien de vos peuples . " » D'ailleurs , ces accroissemens de la taille , quelque considérables qu'ils ́aient été , par la succession des années , n ...
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... sera l'ouvrage de la justice et de la puissance . » Il faudra s'efforcer d'établir des pro- portions plus égales entre les provinces , et déjà l'on apperçoit comment les dispositions de votre majesté , relative- ment à la taille et à la ...
... sera l'ouvrage de la justice et de la puissance . » Il faudra s'efforcer d'établir des pro- portions plus égales entre les provinces , et déjà l'on apperçoit comment les dispositions de votre majesté , relative- ment à la taille et à la ...
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... sera - t - il arrivé dans Tournay et dans les autres villes des Gaules où les romains avoient consenti de gré ou de force , que les francs eussent des quartiers . " 9 C'est que durant les troubles sur- venus après la mort de Valentinien ...
... sera - t - il arrivé dans Tournay et dans les autres villes des Gaules où les romains avoient consenti de gré ou de force , que les francs eussent des quartiers . " 9 C'est que durant les troubles sur- venus après la mort de Valentinien ...
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... sera abstenu de lui demander davantage son agrément , et les rois francs auront installé en leur propre nom tous les officiers civils des villes et autres lieux , où ces princes avoient leurs quartiers . " Enfin les armes 9 comme le dit ...
... sera abstenu de lui demander davantage son agrément , et les rois francs auront installé en leur propre nom tous les officiers civils des villes et autres lieux , où ces princes avoient leurs quartiers . " Enfin les armes 9 comme le dit ...
Términos y frases comunes
10 livres flandres aboutissant du levant ares assemblées audit Templeuve avoient avoit Bachy bailli bailliage Bettignies Blandain Bleharies bonniers bonniers de terres cadastre cent centiares centimes chargé de 10 chemin Clovis communauté comte de Flandre contenant convention nationale Courtray coutume d'Espierres d'Helchin décrêt décurie déniers département de Jemmape dépenses dîme Douay drève Dubus dudit Templeuve Espierres Estaimpuis états du Tournésis étoient étoit évêque de Tournay fief flandres de relief florins foncières François Gaules gens de loi habitans Hainaut hectares Helchin Hoverlant impositions inclus Item Joseph l'an l'église ladite ledit lesdits ligne ligne 10 Lille ment midi Monsieur mort de l'héritier moulin Néchin nésis nord Orchies patards possédoit prairies pré province rendage rentes romains Saint Amand Saint Genoix Saint Remi seigneur seigneuriales sieur situé audit sols tailles et demie tems terrage terres à labeur terres labourables tiers tion Total Tour Tournay Trieu Vectigal verges de terres village Warcoing
Pasajes populares
Página 69 - Au nom de la République, le conseil exécutif provisoire mande et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que la présente loi...
Página 65 - ... le prince et les castes privilégiées; elle promet et s'engage de ne souscrire aucun traité , et de ne poser les armes qu'après l'affermissement de la souveraineté et de l'indépendance du peuple sur le territoire duquel les troupes de la République sont entrées, qui aura adopté les principes de l'égalité , et établi un gouvernement libre et populaire.
Página 60 - L'administration provisoire, nommée par le peuple, sera chargée de la surveillance et régie des objets mis sous la sauvegarde et protection de la République française ; elle...
Página 67 - Nous offrons de vous faire jouir de ce bien inestimable qui vous a toujours appartenu, et que vos oppresseurs n'ont pu vous ravir sans crime. Nous avons chassé vos tyrans ; montrez-vous hommes libres, et nous vous garantirons de leur vengeance, de leurs projets et de leur retour.
Página 106 - Projet d'une dixme royale, qui, supprimant la taille, les aydes, les douanes d'une province à l'autre, les décimes du clergé, les affaires extraordinaires, et tous...
Página 70 - Au NOM DE LA RÉPUBLIQUE, le Conseil Exécutif provisoire Mande et Ordonne à tous les Corps administratifs et Tribunaux que la présente Loi ils fassent consigner dans leurs Registres, lire, publier et afficher et exécuter dans leurs Départemens et ressorts respectifs. En foi de quoi nous y avons apposé notre signature et le sceau de la République.
Página 67 - Nous avons chassé vos tyrans : montrez-vous hommes libres, et nous vous garantirons de leur vengeance, de leurs projets et de leur retour. Dès ce moment, la nation française proclame la souveraineté du peuple, la suppression de toutes les autorités civiles et militaires qui vous ont...
Página 189 - Traité de l'impôt du Vingtième sur les successions , et de l'impôt sur les marchandises...
Página 294 - Appel à l'impartiale Postérité par la citoyenne Roland, femme du ministre de l'intérieur; ou Recueil des écrits qu'elle a rédigés pendant sa détention aux prisons de l'Abbaye et de...
Página 193 - Elles seront exécutées' dans chaque partie de l'Empire, du moment où la promulgation en pourra être connue. — La promulgation faite par l'Empereur sera réputée connue dans le département de la résidence impériale, un jour après celui de la promulgation; et dans chacun des autres...