La Nouvelle revue, Volumen311884 |
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... droit de traduc- tion on avait bataillé , pour stipuler , à la fin , un droit minimum de 10 ans . Je répète que , par son vou , la conférence a prouvé qu'elle ne faisait que ce qui lui était possible , LA CONFÉRENCE DE BERNE . 61.
... droit de traduc- tion on avait bataillé , pour stipuler , à la fin , un droit minimum de 10 ans . Je répète que , par son vou , la conférence a prouvé qu'elle ne faisait que ce qui lui était possible , LA CONFÉRENCE DE BERNE . 61.
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qu'elle ne faisait que ce qui lui était possible , espérant amener les parties contractantes à faire davantage . Mon collègue M. Lavollée a soutenu énergiquement , au nom de la délégation française , l'assimilation absolue de la ...
qu'elle ne faisait que ce qui lui était possible , espérant amener les parties contractantes à faire davantage . Mon collègue M. Lavollée a soutenu énergiquement , au nom de la délégation française , l'assimilation absolue de la ...
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... faisait palpiter d'une passion humaine les invocations que nous faisions aux idées abstraites . C'était la vie ; c'était le charme et le danger . Le charme est resté , le danger a été nul , et je puis , sans témérité , sans exagé ...
... faisait palpiter d'une passion humaine les invocations que nous faisions aux idées abstraites . C'était la vie ; c'était le charme et le danger . Le charme est resté , le danger a été nul , et je puis , sans témérité , sans exagé ...
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... électrique , dont l'influence exas- pérait encore ces nerfs malades de femme . Elle ne dit pas à son - 1 ) Voir la Nouvelle Revue du 1er et du 15 octobre . TOME XXXI . 6 cocher , comme elle faisait toujours , de pousser la.
... électrique , dont l'influence exas- pérait encore ces nerfs malades de femme . Elle ne dit pas à son - 1 ) Voir la Nouvelle Revue du 1er et du 15 octobre . TOME XXXI . 6 cocher , comme elle faisait toujours , de pousser la.
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cocher , comme elle faisait toujours , de pousser la voiture dans l'allée , car la maison avait deux issues , et la porte cochère grand ouverte lui permettait d'arriver avec le fiacre devant la porte même de l'appartement , sans être ...
cocher , comme elle faisait toujours , de pousser la voiture dans l'allée , car la maison avait deux issues , et la porte cochère grand ouverte lui permettait d'arriver avec le fiacre devant la porte même de l'appartement , sans être ...
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Términos y frases comunes
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Pasajes populares
Página 68 - La présente convention sera mise à exécution dans le délai d'un mois à partir de l'échange des ratifications et demeurera en vigueur pendant un temps indéterminé, jusqu'à l'expiration d'une année à partir du jour où la dénonciation en sera faite.
Página 67 - Pour les œuvres anonymes ou pseudonymes, l'éditeur dont le nom est indiqué sur l'ouvrage est fondé à sauvegarder les droits appartenant à l'auteur. Il est, sans autres preuves, réputé ayant cause de l'auteur anonyme ou pseudonyme.
Página 68 - Cette accession sera notifiée par écrit au gouvernement de la Confédération suisse, et par celui-ci à tous les autres. Elle emportera, de plein droit, adhésion à toutes les clauses et admission à tous les avantages stipulés dans la présente Convention. ART.
Página 67 - ... surveiller, d'interdire, par des mesures de législation ou de police intérieure, la circulation, la représentation, l'exposition de tout ouvrage ou production à l'égard desquels l'autorité compétente aurait à exercer ce droit.
Página 65 - œuvres littéraires et artistiques» comprend les livres, brochures ou tous autres écrits; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général ; enfin toute production quelconque du domaine...
Página 187 - ... je cherchai à réduire la musique à sa véritable fonction, celle de seconder la poésie, pour fortifier l'expression des sentiments et l'intérêt des situations, sans interrompre l'action et la refroidir par des ornements superflus...
Página 66 - A l'égard des ouvrages qui paraissent par livraisons, le délai de trois mois ne commencera à courir qu'à dater de la publication de la dernière livraison, à...
Página 68 - Convention sera mise à exécution trois mois après l'échange des ratifications, et demeurera en vigueur pendant un temps indéterminé, jusqu'à l'expiration d'une année à partir du jour où la dénonciation en aura été faite. Cette dénonciation sera adressée au Gouvernement chargé de recevoir les accessions Elle ne produira son effet qu'à l'égard du pays qui l'aura faite, la Convention restant exécutoire pour les autres pays de l'Union.
Página 66 - Les articles extraits de journaux ou recueils périodiques publiés dans l'un des deux pays pourront être reproduits, en original ou en traduction, dans l'autre pays.
Página 66 - Il est entendu que, s'il s'agit d'une œuvre pour laquelle le droit de traduction est dans le domaine public, le traducteur ne peut pas s'opposer à ce que la même œuvre soit traduite par d'autres écrivains.