Imágenes de páginas
PDF
EPUB

DE LA RÉUNION DE LA SAVOIE A LA FRANCE.

l'age Adresse de l'Assemblée nationale des Allobroges à la Con

vention nationale de France.
Réponse du président.
Rapport sur la réunion, fait par Grégoire.
Décret de réunion.

DE LA DÉCLARATION DE GUERRE AU ROI D'ANGLETERRE ET

STADHOUDER DES PROVINCES-UNIES.
Discours de Kersaint sur la nécessité de se préparer à la

guerre de mer.
Rapport sur les dispositions du gouvernement anglais envers

la République française ; fait par Brissot. Rapport sur la nécessité de déclarer que la République fran

çaise est en guerre avec le roi d'Angleterre ei le stadhouder

des Provinces-Unies ; fait par Brissot. Décret portant déclaration de guerre.

113

116

I21

Exposé historique des motifs qui ont amené la rupture entre

la République française et le roi d'Angleterre. -Discours
de Ducos.

106 Exposé historique. Note du citoyen Chauvelin à lord Grenville, contenant les

principes du gouvernement fravçais. Réponse de lord Grenville.

119 Proclamation du roi d'Angleterre concernant les écrits révo

lutionnaires. Note (réclamation ) du citoyen Chauvelin. — Réponse de lord Grenville. — Réplique du citoyen Chauvelin.

122 Note du citoyen Chauvelin à lord Grenville, relative à la

coalition de l'Autriche et de la Prusse. Note remise par le citoyen Chauvelin à lord Grenville, ten

dante à obienir de toutes les puissances maritimes l'aboli. tion de la course en mer.

127 Rappel de l'ambassadeur anglais après le 10 août. -Lettre de

M. Duodas; réponse du conseil exécutif de France. 130 Lettre du citoyen Chauvelin ; son entretien avec lord Gren

ville sur les dispositions des deux gouvernemens. 133 Dépêche du conscil exécutif; instructions à l'ambassadeur de

la République française.

125

13%

148

Lettre du citoyen Maret; son entretien avec Pitt. Page 140 Essais de négociations; lettres du ministre de France et du citoyen Maret.

145 Instructions au citoyen Chauvelin; lettre du ministre des

affaires étrangères. Rapport fait à la Convention par le ministre Lebrun sur l'état des relations entre les deux gouvernemens.

150 Lettres du citoyen Chauvelin au ministère britannique , contenant les intentions de la République française.

153 Réponse de lord Grenville.

157 Rapport fait à la Convention par le ministre des affaires étran

gères sur un bill du parlement d'Angleterre relatif aux étrangers.

161 Réclamations contre ce bill; note du citoyen Chauvelin e lord Grenville.

165 Rupture du traité de commerce de 1786; dépêche du citoyen Chauvelin au ministre des affaires étrangères.

167 Note officielle du conseil exécutif ; explication définitive concernant les griefs reprochés à la République.

16y Réponse de lord Grenville.

173 Suite de la correspondance; rapport à la Convention, etc. Rupture.

175 Notes du ministère britannique aux états-généraux des Provinces-Unies.

184 Notes des ambassadeurs anglais et autrichien concernant les

Français qui auraient pris part directement ou indirectement au jugement de Louis XVI.

197

189

Décret qui règle la conduite des généraux français et l'exercice

du pouvoir révolutionnaire dans le pays Batave. Proclamation du peuple Français au peuple Batave. ( Rédigée

par Barrère.)

194

200

DE LA DÉCLARATION DE GUERRE AU ROI D'ESPAGNE.

199 Rapport sur la conduite du gouvernement espagnol envers la France; fait par

Barrère.
Décret portant que la République française est en guerre avec

le roi d'Espagne.

210

viij

RELATIONS DE LA RÉPUBLIQUE AVEC LES COURS D'ITALIE. Page 213 NAPLES. Rapport fait à la Convention nationale

par

le

grena dier Belleville sur une satisfaction demandée à Ferdinand IV, roi de Naples, au nom de la République française.

214 Lettre du contre-amiral Latouche au roi de Naples. 217 Réponse du roi, portant désaveu de la conduite de son ministre.

218

ROME. Le conseil exécutif de la République française au prince évêque de Rome.

219 Assassinat de Basseville, chargé des affaires de France auprès

de la cour de Romu; pièces diverses; décret; récit détaillé
de cet événement.

221

233

De la conduite des gouvernemens étrangers envers les citoyens français.

232 Rapport du ministre des affaires étrangères. Rapport sur la police à exercer en France à l'égard des étrangers; fait par Jean Debry au nom du comité diplomatique. 236 Décret.

240

Réunion de divers pays à la République.

243 Evacuation de la Belgique par les armées françaises. 244 Adresse de la Convention nationale an peuple français sur

la coalition des rois contre la République. (Rédigée par
Isnard.)

245

SUITE DU LIVRE PREMIER.

Situation intérieure.

Pétition tendante à obtenir le rapport du décret qui ordonnait

de poursuivre les auteurs des massacres de septembre. 250 Discussion; orateurs : Jambon Saint-André , Lanjuinais , Chabot.

253 Suspension des procédures.

258

ÉTABLISSEMENT DU TRIBUNAL CRIMINEL EXTRAORDINAIRE (RÉVO-
LUTIONNAIRE).

259
Discussion; orateurs : Lanjuinais , Cambacérés, Buzot, Bar-
rère, Danton , Guadet, Lamarque, Robespierre , etc.

260 Décret d'organisation de ce tribunal.

274

Réplique de Lamarque; maintien de la suspension,

Page 550 Motion de Boyer-Fonfrède ; décret portant que tous les Bour. bons seront déterus comme otages à Marseille.

352

DE DUMOURIER. DE L'ÉTAT DE LA CONVENTION APRÈS LA TRA-
HISON DE CE GÉNÉRAL.

353

Décret portant que , sans avoir égard à l'inviolabilité d'un

représentant du peuplc , les membres de la Convention pourront être décrétés d'accusation.

357 Discours de Robespierre contre tous les membres de la famille

d'Orléans, contre Vergniaud, Guadet , Gensonné, Brissot, etc.

358 Réponse de Vergniaud à Robespierre.

383 Réponse de Guadet à Robespierre.

405

[merged small][merged small][ocr errors]
« AnteriorContinuar »