PAR ORDRE CHRONOLOGIQUE

1863

Pages.

Août... 11 Cambodge France. Traité d'amitié et de commerce. 263

--

1873

Birmanie. Traité d'amitié et de commerce.

1875

Février.. 27 France. Le duc Decazes, ministre des Affaires étran-
gères, au comte de Rochechouart, chargé d'af-
faires de France en Chine. .

15 Chine. Le prince Kong au comte de Rochechouart.

261

279

19 France. Le comte de Rochechouart au duc Decazes. 277

1 France. L'amiral Fourichon, ministre de la marine, à

l'amiral Duperré, gouverneur de la Cochinchine

1877

Septembre. 7 France. Le duc Decazes, ministre des Affaires étran-
gères, à M. l'amiral Gicquel des Touches, ministre
de la marine

Le vicomte Brenier de Montmorand, ministre de

France en Chine, au duc Decazes, ministre des

Affaires étrangères

5 France. M. Turc, consul de France à Haï- Phong, à
l'amiral Lafont, gouverneur de la Cochinchine.

L'amiral Pothuau, ministre de la marine et des co-

lonies, à M. Waddington, ministre des Affaires

étrangères.

1879

Janvier.. 9 France. M. Waddington, ministre des Affaires étran-

gères, à l'amiral Pothuau, ministre de la marine.

L'amiral Pothuau à M. Waddington.

L'amiral Pothuau à l'amiral Lafont, gouverneur de

la Cochinchine française

23 Allemagne · Russie. Convention relative à la corres-

pondance entre les tribunaux respectifs.

257

Pages.

Octobre

1 France. L'amiral Jauréguiberry, ministre de la ma-

rine, à M. Waddington

298

303

25

Décembre. 3 France. M. Waddington à M. Jauréguiberry.

M. Patenôtre, chargé d'affaires de France en Chine,

à M. Waddington, ministre des Affaires étrangères. 307

Janvier..

1880

3 France. M. l'amiral Jauréguiberry à M. de Freycinet,

ministre des Affaires étrangères. .

Mars.. 4

Mai. . . .

-

304

M. Patenôtre, chargé d'affaires de France en Chine, à
M. de Freycinet, ministre des Affaires étrangères. 311

5 Chine. Extrait de la Gazette de Pékin. (Annexe à la

dépêche du 5 mai 1880).

5 France. M. Patenôtre à M. de Freycinet

Juillet.. 26 France. M. de Freycinet à l'amiral Jaureguiberry

Novembre. 10 Chine. Le marquis Tseng, ministre de Chine à Paris, à

M. Barthélemy Saint-Hilaire, ministre des Affaires

étrangères.

-

26 France. M. Barthélemy Saint-Hilaire à M. Bourée,

ministre de France en Chine.

Décembre. 27

M. Barthélemy Saint-Hilaire au marquis Tseng . 316

Janvier.. 21 France. M. Barthélemy Saint-Hilaire, ministre des

Affaires étrangères, au général Chanzy, ambassa-

deur de France à Saint-Pétersbourg

317

Août... 17 (Annexe à la dépêche du 24 août.) Décret présidentiel. 318

Août.

L'amiral Cloué, ministre de la marine, à M. Barthé-

Septembre. 24 Chine. Le marquis Tseng, ministre de Chine à Paris, à

318

M. Barthélemy Saint-Hilaire..

319

-

26 France. L'amiral Cloué, ministre de la marine, à M. Bar-

thélemy Saint-Hilaire . .

319

L'amiral Cloué à M. Le Myre de Vilers, gouverneur

de la Cochinchine.

320

Décembre. 9 Suisse. Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédé-

rale pour motiver le projet de loi sur la propriété

littéraire et artistique (voté le 23 avril 1884). . 193

1882

Janvier.. 1 France. M. Gambetta, ministre des Affaires étrangères,

au marquis Tseng, ministre de Chine à Paris.

Février.. 8 Chine. Le marquis Tseng à M. de Freycinet, ministre

des Affaires étrangères.

Mars... 16 France. M. de Freycinet à M. Jauréguiberry, ministre

des Affaires étrangères.

18 Chine. M. de Freycinet à M. Bourée, ministre de France

321

321

1224

Juillet . .

-France
Grande-Bretagne Pays-Bas. Convention pour

Pages.

régler la police de la pêche dans la mer du Nord. 129 France. M. de Freycinet à M. Bourée . . 29 États-Unis

326

Mexique. Memorandum de la convention pour l'entrée des troupes de chacun des deux pays sur le territoire de l'autre.

Septembre. 9 Chine. Le marquis Tseng à M. Duclerc, ministre des

338

Octobre . 31
Novembre. 14
Décembre.

M. Duclerc à M. Jauréguiberry.

8 France (Madagascar). M. Duclerc, ministre des Af-
faires étrangères, à M. Raffray, vice-consul de
France à Tananarive

9 France. M. Duclerc à M. Raffray.

3 Angleterre. Dépêche circulaire. Lord Granville à Lord
Lyons

13 France (Madagascar). M. Raffray à M. Duclerc.
19 Madagascar. M. Rainilaiarivony, premier ministre,
à M. Raffray

27 Madagascar. M. Rainilaiarivony, premier ministre,
à M. Raffray.

8 France (Madagascar). M. Raffray au ministre des
Affaires étrangères

11 France (Madagascar). M. Fallières, chargé par intérim
du ministère des Affaires étrangères, à M. Raffray.
17 France (Madagascar). Instructions données par le
ministre de la marine à M. le contre-amiral Pierre.
Instructions données par le ministre des Affaires
étrangères à M. Baudais, consul à Madagascar.
18 France (Madagascar). M. Baudais à M. Challemel-
Lacour, ministre des Affaires étrangères

25

23 France (Madagascar). Le contre-amiral Pierre au mi-
nistre de la marine

25 Madagascar. (Annexe à la dépêche du 13 juin.) M. Au-
driamifidy à M. Baudais. .

4 France (Madagascar). M. Raffray à M. Challemel

Lacour

4 Angleterre. M. Packenham, consul de Sa Majesté Bri-
tannique, à M. Baudais

55

5 Madagascar. (Annexe à la dépêche du 13 juin.) M. Au-
driamifidy à M. Baudais. .

54

respectifs des deux pays

13 France. M. Baudais à M. Challemel-Lacour

13 (Annexe à la dépêche du 13 juin) France (Madagascar).

Ultimatum adressé à la reine Ranavalona II.

Pages.

Juin ...

5 Madagascar. (6ẻ annexe à la dépêche du 13 juin.)
M. Ramdriamifidy à M. Baudais.

55

47

40

42

-

-

14 France. M. Raffray à M. Challemel-Lacour .

16 France (Madagascar). Rapport de M. l'amiral Pierre.

19 France. M. Jules Ferry, chargé par intérim des Affaires

étrangères, à M. Baudais..

22 États-Unis

convention du 29 juillet 1882

22 France. Note indiquant les bases d'arrangement com-

muniquées aux envoyés hovas par le Président du

Conseil dans l'entrevue du 18 juin 1883 .

25 France (Madagascar). M. Jules Ferry à M. Baudais.

27 Angleterre. Note remise par l'ambassadeur de la

Grande-Bretagne à Paris.

3 France. Note pour Lord Lyons, ambassadeur de la

Grande-Bretagne à Paris .

3 France. M. Challemel-Lacour à M. Baudais

11 Angleterre. Note remise par Lord Lyons (substance des

télégrammes du comte Granville) . .

12 France (Madagascar). M. Baudais à M. le ministre des

Affaires étrangères.

18 France · Birmanie. Traité de commerce et d'amitié

(ratification)..

19 France. M. Challemel-Lacour à Lord Lyons

28 France (Madagascar). Le contre-amiral Pierre au mi-

nistre de la marine .

31 France (Madagascar). M. Challemel-Lacour à M. Bau-

dais

5 France (Madagascar). Le capitaine de vaisseau Rallier

au ministre de la marine

12 France. M. Challemel-Lacour à M. Waddington, am-

bassadeur à Londres.

60

-

-

17 Allemagne Russie. Convention additionnelle à la

convention du 23 janvier 1879

21 France. M. Challemel - Lacour au comte d'Aunay,

chargé d'affaires à Londres . .

Octobre.

-

Septembre. 5 Monaco Russie. Convention d'extradition.

26 Angleterre (Madagascar). Commandant Johnstone, fai-

sant fonction de consul, au comte Granville.

4 France. M. Challemel-Lacour à Lord Lyons.

8 France. M. Challemel-Lacour à M. Waddington.

15 Madagascar. (Annexe à la dépêche du 2 novembre.)

M. Rainilaiarivony à M. Baudais et à M. le com-
mandant de la station navale.

Octobre. 29 Angleterre. Lord Granville à M. Waddington, ambas

Pages.

73

67

Novembre. 2 France (Madagascar). M. Baudais à M. Jules Ferry. 72 2 France (Madagascar). (Annexe à la dépêche du 2 nov.) M. Baudais et M. le commandant de la station navale à M. Rainilaiarivony.

Décembre.

30 Angleterre. (Annexe à la dépêche du 4 décembre.)
Comte Granville à M. Waddington.

4 France. M. Waddington à M. Jules Ferry.

74

75

1884

Janvier.. 15 France. Loi tendant à la répression des infractions à
la convention internationale du 6 mai 1882 sur la
pêche dans la mer du Nord.

25 Pays-Bas. Discussion aux États généraux sur l'affaire
du Springbok.

- Luxembourg. Arrangement concernant l'échange des mandats de poste par la voie télégraphique.

31 États-Unis - France. Sentence finale de la commission

arbitrale (règlement d'indemnités).

77

268

France. Déclaration relative à la mise en
vigueur d'un traité de commerce
Message du Président des États-Unis transmettant
une communication du secrétaire d'État (commis-
sion arbitrale).

260

8

Mai. . . .

19 Grande-Bretagne (Affaires d'Égypte). Lord Granville
aux représentants de Sa Majesté à Berlin, Vienne,
Paris, Rome et Pétersbourg .

22

23 Suisse. Loi fédérale concernant la propriété littéraire
et artistique

187

29 France (Égypte). M. Jules Ferry, ministre des Affaires
étrangères, à M. le comte d'Aubigny, chargé d'af-
faires à Londres .

Pays-Bas. Déclaration relative aux indemnités à allouer aux sauveteurs de filets de pêche. 141 France. Arrangement pour régler l'alimentation d'un canal

19 Pays-Bas. Note adressée à Lord Granville par le mi-
nistre plénipotentiaire des Pays-Bas à Londres.
(affaire du Nisero)

31 Angleterre. Le comte Granville au comte de Bylandt
(affaire du Nisero).