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L'Union, à Cheratte. A. R., 121. Association générale de secours mutuels et de prévoyance des membres du personnel enseignant des écoles libres el adoptées du Brabant. A. R., 246.

De Thieltsche Broederhand, à Thielt. A. R., 247.
Les Amis réunis du chemin de fer, à Anvers.
A. R., 268.

Les Abeilles, à Bruxelles. A. R., 284.
La Prévoyance, à Bruges. A. R., 403.
Progres et Concorde, à Luttre. A. R., 414.
Amis reunis, à La Louviere. A. R., 415.
Saint-Lambert, à Ville-sur-Haine. A. R., 435.
Saint-Martin, à Morialmé. A. R., 538.
Société de secours mutuels, à Ath. A. R., 573.
Les Amis de l'égalité, à Roux. A. R., 574.
Saint-Joseph, à Lisseweghe, A. R., 584.

SUCRES.

Minimum légal de la recette trimestrielle. A. R., 387, 388, 535.

Rétablissement de la retenue sur les sucres. A. R., 206.

TARIFS DOUANIERS.

T

TRAMWAYS.

Concessions octroyées par les communes. Régularisation. L. 2.

TRIBUNAUX DE COMMERCE.

Tribunal de commerce d'Anvers. Règlement d'ordre de service. Modifications. A. R., 38. Tribunal de commerce de Bruges. Reglement d'ordre de service. Modifications. A. R., 95. Tribunal de commerce de Louvain. Modifications au règlement. A. R., 181.

Tribunal de commerce de Liège. Nombre des juges suppléants. A. R., 218.

TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE.

Tribunal de première instance de Tournai. Modifications au règlement. A. R. 182.

Tribunal de première instance d'Audenarde. Règlement. A. R., 370.

U

UNIFICATION DE L'HEURE. Voy. Heure légale.

UNION POSTALE UNIVERSELLE. Voy. Conventions internationales.

Union internationale pour la publication des tarifs UNIVERSITÉS. Voy. Enseignement supérieur. douaniers. 308.

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