DES

RMATEURS DE FRANCE

11/13/52

1905.

1904

I. Documents législatifs et administratifs.

-

Numéros

des

Circulaires.

Situation mensuelle du tonnage admis à participer aux primes à la

navigation et compensations d'armement dans la limite de

150 millions prévue par l'article 23 de la loi du 7 Avril 1902.

Décisions de la Direction Générale des Douanes. - Jauge brute

légale des navires à vapeur. Molifications apportées au tonnage des

navires à l'insu du service des Douanes.

-

771337

Pages.

81

155

423

517

629

789

853

859

Numéros

Dates.

des

Circulaires.

1904

Pages.

15 Octobre 205 Organisation du travail dans le port de Marseille.

L'Union Maritime de Marseille.

27 Octobre. 211 Jaugeage des navires.

Circulaire no 3458 de la Direction Générale des Douanes: Cons-

tatation officielle de la jauge en France et en Belgique

10 Novembre 215 Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du COMITé Cen-
TRAL DES ARMATEURS DE FRANCE.

Rapports du Secrétaire général présentés au nom du Conseil de

Direction

15 Novembre 217 Circulaire ministérielle du 19 Octobre 1904.

225

61

87

Renseignements à fournir en cas de relâche d'un affrété .

101

18 Novembre 218 Opérations de remorquage faites par des chalutiers à vapeur.

Circulaire ministérielle : Notification d'un Arrêté de la Cour

d'Appel de Rennes, du 30 Novembre 1898, relatif à l'interdiction faite

aux bateaux de pêche de transporter des marchandises ou des passagers.

26 Novembre 219 Les frais de rapatriement et l'assurance.

Consultation de Me Autran

29 Novembre 221 Rapport au Ministre de la Marine sur les naufrages et autres acci-

103

107

dents de mer pendant l'année 1903.

Des bâtiments français. Des bâtiments étrangers. Des pertes

d'existence. Faits de sauvetage. Secours aux marins naufragés, à leurs

veuves, orphelins et ascendants. Caisse de Prévoyance

115

30 Novembre 222 Le projet de loi sur la marine marchande.

Question Brindeau (Chambre des Députés, Séance du 30 No-

vembre 1904).

153

2 Décembre 224 Constitution d'un Conseil Juridique auprès du COMITÉ CENTRAL

DES ARMATEURS DE FRANCE.

11 Décembre 226 La question de Terre-Neuve et du French-Shore.

Compte rendu sténographique des débats à la Chambre des

Députés (Séances des 3, 7, 8, 10 et 12 Novembre 1904) et au Sénat

(Séances des 5, 6 et 7 Décembre 1901)

12 Décembre 227 Statistique de la marine marchande dans le monde.

Résumé de la marine marchande mondiale aux XIXe et XXe siècles.

État général des marines marchandes, comprenant les navires de

tout tonnage.

Marine marchande mondiale: statistique figurative

des tonnages (1903-1904).

-

161

355

Décisions de l'Administration des Douanes : Les congés des

navires algériens sont renouvelés seulement en Algérie. Base de

perception des taxes à acquitter par les navires espagnols dans les

ports français...

18 Décembre 230 Ouverture d'une nouvelle station radiotélégraphique et instruc-

tions ministérielles relatives aux radiotélégrammes.

-

Arrêté ouvrant une station radiotélégraphique à Porquerolles.

Circulaire du 24 Novembre 1904. Instructions relatives aux radio-

télégrammes . .

19 Décembre 231 Les relations maritimes entre la France et l'Algérie.

Décret instituant une Commission chargée d'examiner les

mesures à prendre en vue de sauvegarder, en cas d'interruption des

services maritimes, la situation commerciale et agricole de l'Algérie, et

nommant les membres de cette Commission. Rapport adressé par

le Gouverneur Général de l'Algérie au Président du Conseil, au sujet

des grèves maritimes. Extrait du rapport de M. Jules Legrand,
député, sur le budget spécial de l'Algérie (Chapitre II). .

23 Décembre 232 Liquidation des primes à la navigation.

Escales en cours de route

27 Décembre 233 Armement à la grande pêche.

1905

Circulaires ministérielles. Transports des passagers qui vont

pêcher la morue à Terre-Neuve. Proportion des marins et des passa-

gers à bord des navires allant à Terre-Neuve et en revenant. Propor-

tion des marins passagers à embarquer sur les navires à destination de

Terre-Neuve.

18 Janvier.. 239 Jaugeage des navires. Comment obtenir une jauge minimum.

Détermination de la jauge d'après l'ancienne et d'après la nou-

velle méthode. Comparaison entre les jauges anciennes et nouvelles.

Effets de l'application du décret du 22 Juin 1904. Exemples faisant

comprendre l'économie du système actuel. Conclusions . .

Pages.

359

373

377

399

401

433

20 Janvier.. 240 Marine marchande américaine.

Le projet de loi sur la marine marchande aux États-Unis.

...

449

22 Janvier. . 241 Désinfection et dératisation des navires.

Nouveau système de désinfection et de dératisation : l'appareil

René Marot. Expériences. Rapport sur la désinfection du steamer

Dunolly par l'appareil René Marot.

473