Années colonies du Canada, Terre-Neuve, du Cap, Pages 120 1888 Novembre... 29. Note concernant l'accession de certaines compagnies de câbles à la convention de 1884. 157 1889 Septembre.. 8. Note concernant l'accession de la Tunisie à la convention du 14 mars 1884 . . 305 1890 Mars......... 5. Décret sur l'échange des colis postaux avec le Congo-Gabon. . 360 1er. Accession à l'arrangement du 4 juin 1878 sur 494 1er. Accession à l'arrangement du 1er juin 1878 495 CANADA. 1888 Octobre. . 11. Accession à la convention de 1884 sur les câ .... Mars.... 30. bles sous-marins . . . 1890 Février. 15. Note relative à l'extension au Canada de la déclaration de 1889 sur le sauvetage des navires... Juillet... 5. Convention de Bruxelles pour la publication des tarifs.. Août....... 26. Décret sur le service des colis postaux CAP DE BONNE-ESPÉRANCE. 1888 Octobre... 11. Accession à la convention de 1884 sur les câbles sous-marins . . . 120 339 552 583 .. 120 1889 Janvier...... 4. Décret fixant les taxes des correspondances. 187 1890 Juin.... 21. Tarifs et règlement arrêtés par la conférence télégraphique. . . des tarifs. Juillet....... 5. Convention de Bruxelles pour la publication Août.. 26. Décret sur le service des colis postaux. ... .. 394-420 552 583 * Documents cités.. Années Juin.. CHILI. 31. Décret relatif à l'échange des colis postaux 1er Accession à la convention internationale du Juillet....... 11. Décret relatif à l'échange des mandats-poste Août.......... 4or. Participation du Chili aux arrangements in- 1889 Août.......... 26. Décret sur le service des colis postaux le Congo-Gabon. . . Juillet... 5. Convention de Bruxelles pour la publication des tarifs.. CHINE. * 1888 Juin........ 16. Rapport fait à la Chambre des députés par M. Dureau de Vaulcomte sur les conven- Décembre.. 1er. Convention signée à Pékin, pour le raccorde- 1890 Août......... 26. Décret sur le service des colis postaux * CHEMINS DE FER INTERNATIONAUX. (V. Transports par chemins de fer). CHYPRE. (V. Grande-Bretagne). COCHINCHINE. (V. Colonies françaises). COLIS POSTAUX. 1888 Janvier... 1er. Accession du Salvador aux arrangements in ternationaux de 1880-1885. * Documents cités. Années COLIS POSTAUX (Suite). Pages 1888 Mars......... 3. Avis relatifs à l'échange des colis postaux entre la France et les îles de Jersey et de Guernesey... Mai.......... 31. Décret relatif à l'échange de colis postaux 32 avec le Chili . 49 Juin. 1er. Accession du Chili aux arrangements interna- 50 1er. Accession du Togoland aux mêmes arran- 50 27. Décret relatif à l'échange des colis postaux 56 Septembre. 7. Convention conclue à Paris entre la France 1889 Mars.. et la Grande-Bretagne pour l'échange des 29. Décret relatif à l'échange des colis postaux Juillet....... 1er. Convention signée à Londres entre la France Août.......... 26. Décret relatif à l'échange des colis postaux Octobre.... 6. Note relative à une modification de l'article 5 Novembre.. 23. Décret autorisant l'échange de colis postaux avec Obock et Malte 1890 Mars.......... 5. Décret concernant l'échange de colis postaux avec le Gabon-Congo. Mai...... 14. Gonvention signée à Bogota pour régler les tre la France et la Colombie. . 30. Décret portant extension du service de colis Juillet....... 31. Décret concernant l'échange des colis postaux Août.......... 26. Décret relatif à l'échange de colis postaux par sements français de Madagascar. . . 593 Décembre.. 22. Décret relatif à la réduction du prix d'affran * Documents cités. 1890 Mai........... 14. Convention signée à Bogota pour régler les conditions d'échange des colis postaux. . 379 5. Convention de Bruxelles sur la publication des tarifs. . . Juillet. Août.......... 26. Décret sur le service des colis postaux. COLONIES ALLEMANDES. 552 583 1888 Janvier... 1er. Accession du territoire de la Compagnie de la Nouvelle-Guinée à la convention d'union postale du 1er juin 1878 et à l'acte additionnel de Lisbonne 24. Décret relatif à l'affranchissement en France Juin.......... 27. Décret semblable concernant les possessions 1er. Accession du Togoland à l'Union postale de de 1880 et de 1885 sur les colis postaux. Juillet...... 1er. Accession de l'Afrique du Sud-Ouest à l'U nion postale . Octobre.... 1er. Accession semblable du territoire des îles Mar shall.. 15. Décret déterminant les taxes à acquitter en France pour les correspondances à desti- 1889 Juin.. 30. Note relative à la prorogation de l'arrange ment signé entre la France et l'Allemagne Août......... 26. Décret sur le service des colis postaux. l'Allemagne relativement au régime doua- * Documents cités. Années 1890 Mars................ Avril. COLONIES ALLEMANDES (Suite). 5. Décret sur le service des colis postaux. Juillet....... 1er Accession des territoires de Cameroun, Togo Pages 360 494 du 4 juin 1878, revisé en 1885, sur les 494 1er. Accession du Cameroun aux arrangements COLONIES ET POSSESSIONS BRITANNIQUES. 1888 Mars......... 3. Avis relatif à l'échange des colis postaux avec Jersey et Guernesey. Mai. 15. Exposé des motifs de la convention postale du 21 septembre 1887. Septembre.. 7. Convention conclue à Paris pour l'échange des 20. Accession de l'Australie du Sud, de Victoria bles sous-marins. . . Octobre..... 11. Accession à la même convention des colonies de Natal, Nouvelle-Galles du Sud, le Cap, 495 32 47 99 114 lie Occidentale et Nouvelle-Zélande. . . . 120 1889 Janvier...... 4. Décret fixant les taxes de correspondance à destination à diverses colonies anglaises. 187 Mars......... 29. Décret relatif à l'échange des colis postaux. avec l'Ile Maurice. Juillet.. 1er. Convention signée à Londres relativement à 215 278 Août.......... 10. Convention de délimitation franco-britanni- Novembre.. 23. Décret autorisant l'échange des colis postaux 1890 Février...... 15.)Note relative à l'extension aux colonies du |