Années GRANDE - BRETAGNE (Suite). 1890 Juillet........ 8. Extension aux colonies britanniques de l'Aus Août... Pages 588 tralie du Sud, de la Nouvelle-Galles du Sud et de la Tasmanie, de la déclaration franco-anglaise du 23 octobre 1889. . . . 569 18. Extension de la même déclaration aux colonies de Victoria et Nouvelle-Zélande. 5. Déclarations échangées à Londres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de S. M. B. relativement à certains territoires africains . . . 26. Décret relatif à l'échange de colis postaux par la voie de Londres avec les colonies anglaises et les pays étrangers auxquels l'office anglais peut servir d'intermédiaire. 583 30. Convention signée à Londres à l'effet de déterminer le régime spécial à appliquer aux paquebots poste respectifs. . 578 588 598 Septembre. 24. Prorogation de la convention postale de 1856. Décembre.. 22. Décret relatif à la réduction des prix d'affran- 30. Prorogation jusqu'au 31 mars 1891 de la con- . . 684 686 GRÈCE. 1888 Décembre.. 17. Arrêté concernant les mesures édictées en vue Août.......... 26. Décret sur le service des colis postaux 1889 Novembre.. 23. 1890 Mars...... Juin....... Obock 184 298 320 360 394-420 552 5. Décret sur le service des colis postaux Juillet....... 5. Convention signée à Bruxelles pour la publi cation des tarifs douaniers . 31. Décret concernant l'échange des colis postaux avec la Grèce par la voie d'Italie . . 578 Août........ 30. Décret portant extension du service des colis postaux avec la Grèce et avec les établissements français de Madagascar. GUATEMALA. 1890 Juillet....... 5. Convention de Bruxelles pour la publication des tarifs douaniers. 593 552 HAITI. Années 1890 Juillet....... 5. Convention de Bruxelles pour la publication des tarifs douaniers . . Pages 552 HÉLIGOLAND. (V. Grande-Bretagne). HONDURAS. 1890 Juillet....... 5. Convention de Bruxelles pour la publication des tarifs douaniers (1). . HONGRIE. (V. Autriche-Hongrie). INDES BRITANNIQUES. 1890 Juin.......... 21. Tarifs et règlement arrêtés à la conférence Août.......... 26. Décret sur le service des colis postaux INDES NÉERLANDAISES. 552 394-420 552 583 * 1888 Octobre.... 1er. Accession à la convention du 20 mars 1883. 1890 Juin........ 21. Tarifs et règlements arrêtés par la conférence télégraphique de Paris .. INDO-CHINE FRANÇAISE (ANNAM, CAMBODGE, COCHINCHINE, TONKIN). 1888 Mars..... 30. Loi du budget pour l'exercice 1888 (Extrait). Septembre.. 8. Rapport et décret portant organisation de la justice au Tonkin. . 18. Décret qui règle la procédure à suivre devant 76 394 35 103 106 Octobre..... 16. Rapport au Président de la République et dé- (1) Non encore approuvée par les Chambres du Honduras (décembre 1892). 112 INDO-CHINE FRANÇAISE (Suite). Années Pages 9. Décret modifiant le régime douanier de l'In- 226 9. Rapport au Président de la République et dé- 223-225 nel supérieur de l'Indo-Chine. . Novembre. 8. Décret relatif à la législation pénale des mai- 8. Rapport au Président de la République et Dé- 1890 Janvier...... 29. Décret portant application au Cambodge, à l'Annam et au Tonkin du décret du 27 jan vier 1883 sur le mariage des Français en Février...... 28. Rapport au Président de la République et dé- 303 315 310 337 Tonkin. . . ITALIE. 1888 Janvier...... 1er. Note relative à la prorogation du traité de commerce du 3 novembre 1881. 5-13. Accession de l'Italie à la convention phylloxé rique du 3 novembre 1881. . . Février...... 9. Exposé des motifs du projet de loi modifiant Mai.. les droits du tarif général des douanes à 15. Décret rapportant celui du 16 juillet 1887 qui Juillet....... 22. Lettre de M. Gérard, chargé d'affaires de des Affaires étrangères, sur l'incident de Août 3. Lettre de M. Goblet, Ministre des Affaires * Document cité. 357 4 4 14 16 46 66 ITALIE (Suite). Années Pages étrangères à Paris, à M. Gérard relative au 68 1888 Août.......... 5. Lettre de M. Gérard à M. Crispi, transmissive de la précédente. 14. Lettre de Saïd-Pacha, Ministre ottoman des 24. Lettre de M. Goblet à M. Gérard relative au 30. Procès-verbal de la 26° séance de la conférence 30. Convention internationale sur le régime des sucres. . . 30. Déclaration annexée à la convention 30. Protocole annexé à la convention Octobre...... 29. Traité international signé à Constantinople pour garantir le libre usage du canal de 68 .. Décembre.. 8. Arrangement signé à Paris dans le but de 1889 Avril......... 13. Décret sur l'échange des lettres de valeurs dé clarées avec Obock . . 167 221 15. Déclaration signée à Berne en vue de modifier un article de la convention phylloxérique. 223 Août......... 26. Décret sur le service des colis postaux . Octobre...... 15. Décret sur l'échange de lettres de valeurs dé clarées avec le Gabon . . . . 30. Arrangement signé à Paris en vue d'élever les 298 305 309 Novembre.. 23. Décret sur les colis postaux avec Obock (1).. 320 1890 Mars...... 5. Décret semblable avec le Congo. Juin....... 21. Tarifs et règlement arrêtés par la conférence Juillet....... 2. Acte général de la Conférence de Bruxelles 2. Déclaration annexée à l'acte général ci-dessus. 523 5. Convention de Bruxelles pour la publication des tarifs douaniers (2) . . . 31. Décret concernant l'échange des colis postaux Octobre..... 14. Convention internationale de Berne sur les JAPON. Années 1890 Juin... 21. Tarifs et règlement arrêtés par la Conférence télégraphique de Paris. Pages 394-420 552 Juillet....... 5. Convention de Bruxelles pour la publication des tarifs. ΚΑΜΑΝΑ. (V. Sénégal). KANTORO. (V. Sénégal). KÉNÉDOUGOU. (V. Sénégal). KILLA. (V. Sénégal). KOFÉ. (V. Sénégal). KONG. (V. Sénégal). KONGA. (V. Congo français). KOUMI. (V. Congo français). LONGO. (V. Congo français). LUXEMBOURG. * 1888 Juin........ 20. Accession à la convention d'union littéraire internationale signée à Berne, le 9 septem Octobre...... 5. Accession à la convention sur l'amélioration 1889 Avril......... 13. Décret sur les lettres de valeurs déclarées avec 15. Déclaration signée à Berne en vue de modi- que.. 223 |