PAYS-BAS (Suite). Années 1889 Août......... 26. Décret sur les colis-postaux Octobre..... 15. Décret sur les lettres de valeurs déclarées Novembre. 23. Décret sur l'échange des colis-postaux avec 1890 Mars......... 5. Avril....... 28. Obock . . Décret sur le service des colis-postaux Juin....... 21. Tarifs et règlement de la Conférence télégra phique de Paris. . Pages 298 305 320 360 371 394-420 Juillet................... 1er. Accession du Gouvernement néerlandais pour 2. Déclaration annexée à cette convention. . Octobre..... 14. Convention internationale de Berne pour le Novembre.. 12. Arrêté interdisant l'importation et le transit Décembre.. 27. Convention signée à Paris pour déterminer 496 523 552 601 679 par les lignes télégraphiques belges. . . 471 PÉROU. 1890 Juillet....... 5. Convention de Bruxelles pour la publication des tarifs douaniers. . 552 PERSE. 1889 Octobre..... 6. Note relative au service des colis-postaux. . 305 1890 Juin.......... 21. Tarifs et règlement de la conférence télégra PERSE (Suite). Années 1890 Juillet....... 2. Acte général de la conférence de Bruxelles Pages Décembre.. 2. Note relative au blocus de Mozambique par le Portugal. . . 1889 Janvier..... 4. Décret fixant les taxes de correspondance avec divers pays... 51 186 187 221 Avril........ 13. Décret pour les valeurs déclarées avec Obock. Août......... 26. Décret sur les colis-postaux. le Gabon. . . Obock . . Novembre.. 23. Décret concernant les colis-postaux avec 1890 Mars......... 5. Décret sur le service des colis-postaux avec le Congo-Gabon. Juin.......... 21. Tarifs et règlement arrêtés par la conférence télégraphique de Paris. . . Juillet....... 2. Acte général de la conférence de Bruxelles 298 305 320 360 394-420 2. Déclaration relative au régime douanier du 523 5. Convention de Bruxelles pour la publication 552 QUEENSLAND. 1888 Septembre.. 20. Accession à la convention des câbles sous 1889 Janvier...... 4. Décret fixant les taxes des correspondances. 187 1890 Mars......... 31. Note relative à l'extension de la Déclaration Années RIVIÈRES DU SUD. (V. Sénégal). Pages ROUMANIE. * 1888 Janvier.... 2. Prorogation jusqu'au 1er juillet 1888 du régime 13. Note publiée en Journal Officiel relativement Juillet........ 1°r. Déclaration signée à Sinaïa pour proroger 4 4 59 . Décembre... 17. Arrêté concernant les mesures édictées pour 1889 Janvier...... 1er. Déclaration prorogeant l'arrangement com mercial provisoire. Avril......... 12. Convention pour la protection des marques 184 187 218 221 273 298 de fabrique et de commerce signée à Buca- Obock. 1890 Janvier...... 3. Déclaration signée à Bucarest en vue de proroger jusqu'au 10 juillet 1891 l'arrangement commercial provisoire existant depuis 1886 entre la France et la Roumanie . 320 333 Février....... 3. Avis relatif à la forme des certificats d'origine Juillet....... 5. Convention de Bruxelles pour la publication RUSSIE. 1888 Août.......... 30. Procès-verbal de la 26 séance de la confé rence internationale de Londres sur le ré- 30. Convention pour le régime des sucres signée à Londres 30. Déclaration annexée à la convention Octobre...... 29. Traité international signé à Constantinople · Document cité. Années pour l'établissement d'un régime définitif 1888 Décembre... 17. Arrêté concernant les mesures édictées en vue Pages 144 184 Avril......... 13. Octobre..... 15. 1889 Mars......... 4-6. Rapports adressés au Ministre de la Marine par l'Amiral Olry sur l'incident de Sagallo. Décret sur les valeurs déclarées avec Obock. Décret semblable avec le Gabon. 199 221 305 1890 Avril......... 16. Arrangement conclu entre la France et la Russie relativement aux frais d'exécution des commissions rogatoires en matière criminelle. . . 371 394-420 21. Tarifs et règlement de la conférence télégra phique de Paris. . 21. Acte signé à Paris entre M. le Directeur gé- Juillet....... 2. Acte général de la conférence de Bruxelles 481 pour la répression de la traite. 496 2. Déclaration relative au régime douanier à 523 5. Convention de Bruxelles pour la publication 552 Octobre...... 14. Convention signée à Berne relative au trans- russes. SAINTE-HÉLÈNE. 1889 Janvier...... 14. Décret fixant les taxes de correspondance. 1890 Août.......... 26. Décret sur le service des colis-postaux. . SALVADOR. * 1888 Janvier.... 1. Accession aux conventions et arrangements de 1878, 1880 et 1885 sur les lettres de valeurs déclarées, les mandats-poste; les colis-postaux, les recouvrements et les livrets d'identité. 1888 Février...... 11. Décret français concernant l'expédition des lettres de valeurs déclarées à destination du Salvador. . . 3 15 * Traités simplement analysés. 1888 Mai........... 15. Décret français concernant l'échange des mandats postaux entre la France et le Salvador. . Juin....... 27. Décret français concernant l'échange des colispostaux entre la France, les colonies françaises, le Salvador et le Togoland . . . . 1889 Avril......... 13. Décret sur l'échange des valeurs déclarées avec Obock. . . Août....... 26. Décret sur le service des colis-postaux. Octobre..... 15. Décret sur les valeurs déclarées avec le Gabon. Novembre.. 23. Décret sur les colis-postaux avec Obock. . . 1890 Mars......... 5. Décret sur les colis-postaux avec le Gabon Congo.. Juillet....... 5. Convention de Bruxelles pour la publication des tarifs douaniers. SAMOA. (V. Colonies allemandes). SÉGALA. (V. Sénégal). SÉNÉGAL et DÉPENDANCES. (Rivières du Sud, Côte-d'Or et Bénin). 1880 Avril......... 3. Traité de protectorat avec les chefs de Mak hadougou, Batéadougou, Farimboula 16. Traité semblable avec le Fouladougou passé au village de Goniokou . . 1881 Mars......... 15. Traité semblable avec le chef de Gomou. Avril........ 27. Traité semblable passé au village de Kita avec le chef de Bammako.. 27. Traité semblable passé au village de Kita avec Pages 47 56 221 298 305 320 360 552 260 235 262 237 239 Mai......... 8. Traité semblable passé à Kita avec le chef du Octobre..... 26. Traité semblable avec le Bélédougou, passé Novembre.. 1er. Traité semblable avec le Sirimana, passé à 3. Traité semblable avec le Killa passé à Gé- 253 5. Traité semblable avec le Kamana passé à Fa rincounda. 254 * Traités simplement analysés. |