Années 1889 Novembre.. 23. TURQUIE (Suite). Pages Décret sur le service des colis-postaux (Obock). 320 ce à Constantinople et le ministère Otto- 334 Juillet....... 2. Acte général de la Conférence de Bruxelles pour la répression de la traite. 394-420 496 UNION LITTÉRAIRE INTERNATIONALE. à la Convention du 9 septembre 1886. . . Accession semblable de la principauté de Mo- 55 271 Juin...... 1r. Accession du Chili à la Convention du 3 no- vembre 1880 et à l'acte additionnel de Lis- bonne sur les colis-postaux. . Années UNION POSTALE UNIVERSELLE (Suite). 1888 Juillet..... 1r. Accession du Salvador aux arrangements sur 1r. Accession du territoire de l'Afrique du Sud- Août......... 1r. Participation du Chili aux arrangements in- Octobre 1r. Accession des îles Marschall à l'Union pos tale.. 1889 Janvier...... 4. Décret fixant les taxes et conditions d'envoi des correspondances à destination de di vers pays. . . Octobre..... 6. Note relative à une modification de l'article 5 Novembre.. 21. Note relative à l'accession de la République et à l'acte additionnel de Lisbonne concer Pages 56 59 78 115 187 305 nant les lettres de valeurs déclarées ... 326 * 1890 Juillet..... 1er. Accession des territoires de Togo, de Came- 1. Accession du Cameroun aux arrangements de valeurs déclarées (V. aussi les décrets sur les colis-postaux et UNION POUR LA PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ * 1888 Octobre... 1r. Accession des Indes néerlandaises à la Convention du 20 mars 1883. Mai.......... 11. Accession de la République dominicaine à la même Convention. même Convention. . * 1890 Juillet..... 1er. Accession de Surinam et de Curaçao à la 494 495 76 UNION POUR LA PUBLICATION DES TARIFS DOUANIERS. 1890 Juillet....... 5. Convention concernant la création d'une union pour la publication des tarifs douaniers signée à Bruxelles entre les pays suivants : France et colonies, République argentine, Autriche-Hongrie, Belgique, Brésil, Bul * Documents cités. TRAITÉS, T. XVIII. 48 Années garie, Bolivie, Chili, Colombie, Domini- 1890 Juillet......... 5. Règlement d'exécution de la convention pré- cédente. Pages 552 557 UNION TÉLÉGRAPHIQUE. 1888 Novembre... 29. Note relative à l'adhésion de certaines Décembre.... 5. Note relative à l'accession de la République argentine à l'Union télégraphique. . . . 167 1890 Mai............ 11. Notification de l'accession du Gouvernement anglais à l'Union pour la compagnie Indo- Juin............................. 21. Tarifs télégraphiques arrêtés par la Confé- 21. Règlement de service, annexé à la Conven- tion de Saint-Pétersbourg de 1875, revisé par la Conférence de Paris (A la suite l'ex- (1) Les Chambres de l'Australie de l'Ouest et du Mondmas n'ont pas encore ap- (2) Étaient représentés à la conférence: 1° les pays suivants qui font partie de Années URUGUAY. Pages 1888 Janvier...... 27. Rapport présenté au Sénat par M. Munier sur 12 16 298 Février....... 29. Loi approuvant la Convention du 23 mars 1889 Août.......... 26. Octobre...... 6. Note sur le service des colis-postaux. 1890 Mars.......... 5. Décret semblable avec le Gabon-Congo. . . VALEURS DÉCLARÉES. 1888 Février...... 11. Décret concernant le service des lettres de va- 1889 Avril......... 13. Décret sur l'échange des lettres de valeurs rez. Octobre..... 15. Décret sur l'échange des valeurs déclarées avec le Gabon. Novembre.. 21. Note relative à l'accession à partir du 1er dé- 1890 Février....... 15. Décret sur l'échange des valeurs déclarées avec la République argentine. . Juillet....... 1er. Accession du Gouvernement allemand pour le territoire de Cameroun aux arrange- Juillet........ 23. Décret relatif au service des lettres de valeurs déclarées et changées avec les bureaux 305 320 360 552 15 221 305 326 339 495 576 VENEZUELA. 1889 Octobre...... 6. Note relative au service des colis-postaux. . 305 Documents cités. des tarifs douaniers. . 552 Années VICTORIA. Pages * 1888 Septembre. 21. Accession à la convention des câbles. . . . 1890 Juin.......... 21. Tarifs télégraphiques et règlement arrêtés par la conférence de Paris.. ... 394-420 Juillet....... 5. Convention de Bruxelles pour la publication YAKODI. (V. Congo). ZANZIBAR. 1888 Décembre... 15. Note relative au blocus de Zanzibar par les escadres allemande et anglaise. 1889 Janvier...... 16. Décret relatif à la taxation des correspondances 552 2. Déclaration relative au régime douanier à établir dans le bassin du Congo. Août.......... 26. Décret sur le service des colis-postaux. Novembre.. 17. Correspondance échangée entre l'Ambassade de la République française à Berlin et le Ministère impérial des Affaires étrangères relativement aux rapports réciproques de Document cité. FIN DE LA TABLE ALPHABÉTIQUE. Imp. G. Saint-Aubin et Thevenot, Saint-Dizier (Hte-Marne), 30, passage Verdeau, Paris. |