CORPS DE DROIT
CORPS DE

OTTOMAN

Recueil des Codes, Lois, Règlements, Ordonnances et Actes les
plus importants du Droit Intérieur, et d'Études sur le
Droit Coutumier de l'Empire Ottoman

HENRY FROWDE, M.A.

PUBLISHER TO THE UNIVERSITY OF OXFORD

LONDON, EDINBURGH

NEW YORK AND TORONTO

MAY 16 1907

VOL. III [TITRES XLI A LIV]

DROIT EXTÉRIEUR

TITRES XLI ET XLII

MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES [XLI]; organisa-

tion; notice. Consulats Ottomans; règlement, tarif et

instructions (3*)

CÉRÉMONIAL [XLII diplomatique et consulaire; notice et

instructions (**)-maritime; instructions, etc. (**)

DROIT MARITIME

TITRES XLIII A XLVIII

DETROITS [XLIII] et navires de guerre étrangers; étude et

textes 6. Stationnaires étrangers; notice. Flotte volon-

taire russe; notice et document (**). Yachts anglais;

document (**)

MARINE MARCHANDE ÉTRANGÈRE [XLIV]. Cabotage; notice.

Navigation intérieure; notice. La Mer Noire et les

Détroits; étude. Formalités de passage-jusqu'en 1871;

historique-pendant la nuit; notice et textes 6 (4**)

MARINE MARCHANDE OTTOMANE [XLV]; son développe-

ment; règlement et instructions (*)

PORT DE CONSTANTINOPLE [XLVI]; règlement et tarif (1*)

SERVICE DES PHARES [XLVII]; notice, règlement, tarif et

concession avec prolongation (3**). Phares de la Mer

Rouge; notice

SERVICE DE SAUVETAGE [XLVIII]; notice, règlement et ar-

rangement (**)

DROIT SANITAIRE

TITRES XLIX A LI

ADMINISTRATION SANITAIRE [XLIX]; origine et organisation;

notice. Quarantaine et actes internationaux, résumé ;

provenances par terre, notice; par mer, règlements

quarantenaires [sur le choléra, transit en contumace,

l'arraisonnement et en général] textes 8 (4**). Droits

Sanitaires -Commissions mixtes; historique; Bilan

Tarif et dispositions y relatives; textes 2 (1**); pouvoirs

judiciaires et disciplinaires du Conseil; texte

AFFAIRES MÉDICALES CIVILES [L]; organisation du Conseil ;

règlement. Médecins et pharmaciens civils; règlements

3 (2*). Médecins et pharmaciens municipaux; règle-

ment (*). Spécialistes; règlement (**). Droguistes;

règlement (*). Parfumeurs; règlement

INSPECTION MEDICALE (LI) et analyse chimique; notice et

règlements 3 (* 1**)

Y. III.

PAGE

40

45

61

85

94

104

117

124

194

21I

219