 | France - 1891 - 1220 páginas
...aj unités i' classe îo — 3" classe 1 3 — d' classe, 10 — 5° classe 5 — 6' classe 3 — i. Ces coefficients sont multipliés par le nombre d'États...lequel la dépense totale doit être divisée. Le quolient donne le montant de l'unité de dépense. 5. Les administrations des États contractants sont,... | |
 | France - 1876 - 1548 páginas
...multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira our les professeurs des cours d'histoire naturelle médicale et matière médicale donnera le montant de l'unité de dépense. 6) Les pays contractants sont classés ainsi qu'il suit,... | |
 | 1873 - 1202 páginas
...unités. — 6e classe 3 uniiés. 4. Ces coefficients sont multipliés par le nombre d'Elatí de cliaqne classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépens* totale doit être divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. XXXIH. —... | |
 | 1886 - 764 páginas
...sont multipliés par le nombre d'Etats de chaque classe et la somme des produits ainsi obtenus fournil le nombre d'unités par lequel la dépense totale...de l'unité de dépense. 5. Les Administrations des Etals contractants sont, pour la contribution aux frais, réparties ainsi qu'il suit, dans les six... | |
 | 1893 - 390 páginas
...„ 5 „ 6« „ 3 „ 76 „ l unit6. 4. Ces coefficients sont multiplies par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unites par lequel la d^pense totale doit etre divisee. Le quoüent donne le montant de l'unite de... | |
 | International Telegraph Conference - 1868 - 476 páginas
...61. REGLEMENT. S. 5 classe 10 unités F. -J Ces coefficients sont multipliés par le nombre d'Etats de chaque classe et la somme des produits ainsi obtenus...nombre d'unités par lequel la dépense totale doit etre divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. XXXII. Les offices des Etats contractants... | |
 | Italy - 1869 - 944 páginas
...5 У 4e » io » 5e » 5 . » 6e » 3 ' » Ces coefficients sont multipliés par le nombra d'Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donne le montant de l'unité de dépense. XXXII. (Art. 6l de la Convention ). Les Offices des E ta U contractants se transmettent réciproquement... | |
 | Austro-Hungarian Monarchy - 1872 - 924 páginas
...classe 25 unités 2e „ 20 „ У » 15 „ 4' » 10 „ У » 5 „ 6e „ 3 „ 4." Ces coefficiens sont multipliés par le nombre d'États de chaque...quotient donne le montant de l'unité de dépense. XXXIII. Art.ee. 1." Les offices des Etats contractants se transmettent réciproquement tous les documents... | |
 | Italy - 1872 - 458 páginas
...3e » 15 > 4e » 10 > 5« » 5 > 6« » 3 » Ces coefficients sont multipliés par le nombre d'Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus,...quotient donne le montant de l'unité de dépense. XXXII. (Art. 61 de la Convention). Les Offices des Etats contractants se transmettent réciproquement... | |
 | Italy - 1872 - 452 páginas
...» 20 3« » 15 4« > 10 5» » 5 6» » 3 Ces coefflcients sont multipliés par le nombre d'Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus,...divisée. Le quotient donne le montant de l'unité dp dépense. XXXII. (Art. 61 de la Convention). Les Offlces des Etats contractants se transmettent... | |
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Ces coefficients sont multipliés par le nombre des Pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. 
