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39-186
4-16
TABLE
DES PRINCIPALES MATIÈRES
CONTENUES DANS CE VOLUME.
LIVRE Io.
DISCOURS ET DISCUSSIONS SUR DIFFÉRENS SUJETS.
Diplomatie.
Arrêté du conseil exécutif portant que la République fran-
çaise ne traite point avec des ennemis qui sont sur son
territoire.
Page
Compte-Rendu par le ministre des affaires étrangères (Lebrun)
sur les dispositions des différentes cours de l'Europe.
Lettre du même ministre annonçant des ouvertures de négo-
ciation faites par le roi de Prusse.
Troisième manifeste du duc de Brunswick.
2
3
13
16
Adresse de la Convention nationale aux bataillons de volon-
taires.
Arrêté du conseil exécutif portant que les armées françaises
ne prendront de quartiers d'hiver que lorsque les ennemis
de la République auront été repoussés au-delà du Rhin.
Adresse de la Convention nationale aux Suisses. (Rédigée par
Mailhe.)
Décret de la Convention qui accorde fraternité et secours à
tous les peuples qui voudront recouvrer leur liberté.
Rapport sur la conduite à tenir par les généraux français
dans les pays occupés par les armées de la République ;
fait par Cambon.
Décret.
Proclamation.
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20
24
25
34 et 188
36
DE LA RÉUNION DE LA SAVOIE A LA FRANCE.
Adresse de l'Assemblée nationale des Allobroges à la Con-
vention nationale de France.
Réponse du président.
Rapport sur la réunion, fait par Grégoire.
Décret de réunion.
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39
41
55
DE LA DÉCLARATION DE GUERRE AU ROI D'ANGLETERRE ET AU
STADHOUDER DES PROVINCES-UNIES.
56
Discours de Kersaint sur la nécessité de se préparer à la
guerre de mer.
58
Rapport sur les dispositions du gouvernement anglais envers la République française; fait par Brissot.
7༠
Rapport sur la nécessité de déclarer que la République fran-
çaise est en guerre avec le roi d'Angleterre et le stadhouder
des Provinces-Unies; fait par Brissot.
Décret portant déclaration de guerre.
Exposé historique des motifs qui ont amené la rupture entre
la République française et le roi d'Angleterre. - Discours
96
102
de Ducos.
106
Exposé historique.
113
Note du citoyen Chauvelin à lord Grenville, contenant les
principes du gouvernement français.
116
Réponse de lord Grenville.
119
Proclamation du roi d'Angleterre concernant les écrits révo-
lutionnaires.
Note (réclamation) du citoyen Chauvelin. - Réponse de lord
Grenville. Réplique du citoyen Chauvelin.
Note du citoyen Chauvelin à lord Grenville, relative à la
coalition de l'Autriche et de la Prusse.
125
Rappel de l'ambassadeur anglais après le 10 août. - Lettre de
M. Dundas; réponse du conseil exécutif de France.
Lettre du citoyen Chauvelin; son entretien avec lord Gren-
ville sur les dispositions des deux gouvernemens.
Dépêche du conseil exécutif; instructions à l'ambassadeur de
la République française,
Note remise par le citoyen Chauvelin à lord Grenville, ten-
dante à obtenir de toutes les puissances maritimes l'aboli-
tion de la course en mer.
127
130
133
138
vij
Lettre du citoyen Maret; son entretien avec Pitt.
Essais de négociations; lettres du ministre de France et du
citoyen Maret.
Page 140
145
Instructions au citoyen Chauvelin; lettre du ministre des
affaires étrangères.
148
Rapport fait à la Convention par le ministre Lebrun sur l'état
des relations entre les deux gouvernemens.
Lettres du citoyen Chauvelin au ministère britannique, con-
tenant les intentions de la République française.
Rapport fait à la Convention par le ministre des affaires étran-
gères sur un bill du parlement d'Angleterre relatif aux
étrangers.
150
153
157
161
Réclamations contre ce bill; note du citoyen Chauvelin à
lord Grenville.
165
Rupture du traité de commerce de 1786; dépêche du citoyen
Chauvelin au ministre des affaires étrangères..
167
Note officielle du conseil exécutif; explication définitive con- cernant les griefs reprochés à la République.
1бу
173
Suite de la correspondance; rapport à la Convention, etc.
Rupture.
175
Notes du ministère britannique aux états-généraux des Pro-
vinces-Unies.
184
Notes des ambassadeurs anglais et autrichien concernant les
Français qui auraient pris part directement ou indirectement
au jugement de Louis XVI.
187
Décret qui règle la conduite des généraux français et l'exercice
du pouvoir révolutionnaire dans le pays Batave.
Proclamation du peuple Français au peuple Batave. ( Rédigée
par Barrère.)
DE LA DÉCLARATION DE GUERRE au roi d'Espagne.
Rapport sur la conduite du gouvernement espagnol envers
la France; fait par Barrère.
Décret portant que la République française est en guerre avec
le roi d'Espagne.
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200
210
;
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Page 213
RELATIONS DE LA RÉPUBLIQUE AVEC LES COURS D'ITALIE.
NAPLES. Rapport fait à la Convention nationale par le grena-
dier Belleville sur une satisfaction demandée à Ferdi-
nand IV, roi de Naples, au nom de la République fran-
çaise.
Lettre du contre-amiral Latouche au roi de Naples.
214
217
Réponse du roi, portant désaveu de la conduite de son
mini. *re.
218
ROME. Le conseil exécutif de la République française au prince
évêque de Rome.
219
Assassinat de Basseville, chargé des affaires de France auprès
de la cour de Rome; pièces, diverses; décret; récit détaillé
de cet événement.
De la conduite des gouvernemens étrangers envers les citoyens
français.
Rapport du ministre des affaires étrangères.
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232
233
Rapport sur la police à exercer en France à l'égard des étran-
gers; fait par Jean Debry au nom du comité diplomatique. 236
Adresse de la Convention nationale au peuple français sur
la coalition des rois contre la République. (Rédigée par
Isnard.)
245
SUITE DU LIVRE PREMIER.
Situation intérieure.
Pétition tendante à obtenir le rapport du décret qui ordonnait
de poursuivre les auteurs des massacres de septembre.
Discussion; orateurs : Jambon Saint-André, Lanjuinais,
250
Chabot.
253
Suspension des procédures.
258
Établissement du TRIBUNAL Criminel extraordinaire (révo-
LUTIONNAIRE).
259
Discussion; orateurs : Lanjuinais, Cambacérès, Buzot, Bar-
rère, Danton, Guadet, Lamarque, Robespierre, etc.
Décret d'organisation de ce tribunal.
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