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A PARIS,

DE L'IMPRIMERIE DE CRAPELET,

RUE DE VAUGIRARD, No 9.

M. DCCC. XLI.

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DCios

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A 3

1841 EXTRAIT DU RÈGLEMENT.

V.l Art. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la Mon publication.

Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution.

Le de l'Éditeur sera placé à la tête de chaque volume.

Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation du Conseil , et s'il n'est accompagné d'une déclaration du Commissaire responsable, portant que le travail lui a paru mériter d'être publié.

nom

Le Commissaire responsable soussigné déclare que le travail de M. Jules QUICHERAT sur les PROCÈS DE CONDAMNATION ET DE RÉHABILITATION DE JEANNE D'ARC, lui a paru digne d'étre publié par la SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCE.

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