III TABLE ALPHABÉTIQUE. Alcools. Pages. Production des alcools en 1906 et 1905.... Décret relatif à la fabrication et au commerce de l'essence ou huile Décret relatif aux absinthes et similaires livrables à la consommation... Décret portant règlement d'administration publique pour l'application Décret homologuant une décision des délégations financières de l'AIgérie (régime des alcools). Loi portant approbation de la convention internationale, signée à Bruxelles le 3 novembre 1906, pour la revision du régime des spiritueux en Afrique.. 26 581 584 594 221 240 437 La production et la consommation de l'alcool en Allemagne, de 1892-93 à 1905-06..... 417 Le régime des alcools en Espagne. (Loi du 13 juillet 1907.).. l'alcool en Suisse en 1906...... 429 95 678 Banques. Les opérations de la Chambre de compensation des banquiers de Paris. 632 419 Les banques allemandes en 1906... Les banques du Royaume-Uni en 1906.... Situation des banques d'émission en Suisse en 1906... Boissons. Produits des droits sur les boissons pendant les neuf premiers mois de 1907... 421 87 432 188 et 544 565 et 60g 542 La bière en Allemagne. (Production, commerce, consommation et impôt.).... 415 Le nouvel impôt sur la bière en Alsace-Lorraine. (Loi du 21 mai 1907.). 422 Décret portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 1 août 1905, sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles, en ce qui concerne les vins, les vins mousseux et les eaux-de-vie et spiritueux Bourses. 221 Les admissions à la cote officielle et les radiations pendant le 1" semestre de 1907.... Les valeurs mobilières inscrites à la cote officielle de la Bourse de Paris au 1 janvier 1907..... 120 121 Budgets. Loi modifiant l'article 9 de la loi du 19 décembre 1900 portant création d'un budget spécial de l'Algérie Les budgets de l'Empire et des États particuliers en Allemagne.. Exposé financier du Secrétaire d'État de la Trésorerie de l'Empire allemand pour 1908.... Le discours du Trône en Angleterre.. Le projet de budget autrichien pour 1906... Le budget de l'Italie pour l'exercice 1907-08.. Caisses d'épargne, d'assurances, de retraites et de crédit. 20 208 653 308 558 211 Loi ayant pour objet la faculté d'adhésion à la législation des accidents de travail .... 104 Loi relative à la caisse nationale d'assurance en cas de décès... 105 La caisse nationale des retraites pour la vieillesse en 1906.... 290 585 Chemins de fer. Décret autorisant le Gouvernement général de l'Algérie à opérer le rachat des concessions de chemins de fer d'intérêt général de la compagnie de l'Est algérien. . . . . Les chemins de fer russes en 1905 et en 1906... BULL. DE STAT. 243 430 46 Commerce extérieur. Le commerce extérieur. (Situations mensuelles.). . . . . 184, 288, 404, 540 et 614. Le commerce extérieur. (Résultats définitifs.) [France et Algérie.].... Le commerce extérieur de l'Angleterre. (Situations trimestrielles de 1907.)..... Le Royaume-Uni et ses colonies en 1905-06.... Le commerce extérieur de la Belgique en 1905 et 1906..... Le commerce extérieur de l'Espagne pendant le 1o semestre de 1907. Le commerce extérieur de la Russie en 1905 et 1906... Le commerce extérieur de la Suisse en 1906.. Le commerce extérieur des États-Unis en 1906-07. Le commerce extérieur du Siam en 1906.... Comptabilité. Décrets relatifs à la reprise, pour deux années, des essais d'achats directs de grains et fourrages.. Dette publique. Les dettes consolidées de l'Empire allemand et des États particuliers de 1901 à 1906..... Douanes. 66 495 92 et 426 553 310 323 94 et 668 428 324 679 681 572 326 210 Loi réduisant à 20 centimes par 1,000 francs le droit de radiation de l'hypothèque maritime. Loi portant approbation du protocole signé à Constantinople le Loi modifiant le tarif général des douanes (Paumelles)... Décret relatif à l'action du service des douanes dans le sud de l'Algérie. 5 6 102 103 440 338 Décret réglementant l'admission temporaire du brome destiné à la fabri- Suspension de l'impôt transitoire sur les blés et farines importés en 587 227 309 86 Enregistrement, Domaines et Timbre. Les successions en 1906.... fraude dans les droits de succession.... Décret portant règlement d'administration publique et déterminant les conditions d'application en Algérie des lois sur la séparation des Églises et de l'Etat et l'exercice public des cultes.... 373 585 340 Finances locales. Loi portant modification des articles 40, 41, 58, 59, 60, 61 et 62 de 17 616 Loi relative aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1908... 8 Les contributions directes et les taxes assimilées. (Résultats définitifs de 1906.)... 481 Projet de loi ayant pour objet d'ordonner une nouvelle évaluation du revenu de la proprieté foncière non bâtie.... 588 Les exemptions temporaires d'impôt foncier dans les départements phylloxérés pendant l'année 1906..... 56 Produit de l'impôt prussien sur les grands magasins en 1905 et en 1906.... 307 Impôts indirects. Statistique des fabriques, entrepôts, magasins de vente en gros et magasins de vente en détail, etc., soumis en 1906 à l'exercice des agents des contributions indirectes.. Produits des contributions indirectes pendant le 1 semestre de 1907 Décret relatif aux jeux autorisés dans les cercles et casinos.. Projet de loi concernant l'impôt indirect sur les voitures publiques.. Produit des taxes sur les affaires en Italie en 1905-06 et 1906-07.... Impôt sur le revenu. Lettre concernant l'impôt sur le revenu adressée par le Ministre des L'impôt sur le revenu et l'impôt complémentaire en Prusse. Législation. Décret portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 16 avril 1897, modifiée par la loi du 23 juillet 1907, concernant la répression de la fraude dans le commerce du beurre et la fabrication de la margarine. Décret concernant le service de la répression des fraudes sur les boissons, les denrées alimentaires, les produits agricoles et les engrais.. Décret déterminant les conditions d'application à l'Algérie de la loi du 1 août 1905 sur la répression des fraudes. 43 245 108 325 478 322 559 560 562 472 71 73 et 190 299 et 406 206 218 439 353 Monnaies et métaux précieux. Le retrait définitif des thalers en Allemagne. Le monnayage de 1832 à 1906 en Belgique. Le monnayage en 1906 en Suisse. Le fonds de réserve de l'étalon d'or et le fonds de garantie des billets dans l'Inde anglaise. |