Bétail (suite).

Vol. Page

. XIII. 1013

Mesures à prendre pour parer à la disette de
fourrage. A. F., 21 décembre 1893.
Résultat de la votation populaire sur la de-
mande d'initiative relative à l'abattage du
bétail de boucherie. A. F., 22 décembre
1893

Biaufond. Attribution, au Vme arrondissement des
douanes, de l'office d'expédition douanière de
cette localité. A. F., 20 décembre 1894 .
Bibliothèque nationale.

Achat d'un emplacement au Kirchenfeld, à
Berne. A. F., 24 juin 1892

Création. A. F., 28 juin 1894

Crédit pour la construction. A. F., 18 dé

Adjonction à l'article 9 de ce règlement
(indemnité pour la gérance). A. C. F.,
9 février 1897 .

ХІІІ. 1015

XIV. 667

XII. 770

XIV. 394

Tenue de la caisse et comptabilité. R., 30 août
1895
Collection de livres et de documents (glossaire
des dialectes de la Suisse allemande) de
feu le Dr Fritz Staub, à Zurich. Achat
et triage, 20 avril 1898 .

Billets de banque. Résultat de la votation popu-
laire du 18 octobre 1891 sur la révision de
l'article 39 de la constitution fédérale. A. F.,
23 décembre 1891 .

XV. 2

XVI. 86

XV. 241

XVI. 662

XII. 411

Bilten (Glaris). Correction de ce torrent.

A. F., 6 juin 1889 .

A. F., 7 décembre 1895

Blessés. Convention de Genève (croix-rouge).
Adhésion du Congo, 27 décembre 1888
Adhésion du Vénézuéla, 9 juillet 1894
Adhésion du Siam, 3 juillet 1895
Adhésion de la République sud-africaine.
(Transvaal), 2 octobre 1896

Vol. Page

XI. 142

XV. 345

XI. 12

.

XIV. 298

XV. 186

XV. 536

Bois à brûler. Commerce de cette marchandise.
A. C. F., 29 mai 1891

XII. 110

Boissons. Contrôle du mouvement entre la Suisse et la France.

A. C. F., 1er octobre 1889 .

A. C. F., 23 septembre 1892

A. C. F., 5 février 1897

XI. 225

XIII. 6

XVI. 75

Déclaration additionnelle à la convention du

10 août 1877 (R. o., n. s. III. 377),
30 juillet/18 août 1897.

Boites de montres destinées à la Russie. Poin-
çonnement. A. C. F., 8 juin 1896 .

Bolivie.

Convention concernant la création d'une

union internationale pour la publication

des tarifs douaniers, 5 juillet 1890. . XII. 288 Convention postale universelle, avec protocole

final.

Vienne, 4 juillet 1891.
Washington, 15 juin 1897 .

XII. 636. 638

. XVI. 834. 836

Bornéo du nord britannique.

Accession à la convention postale universelle

Vol. Page

XII. 16

de Paris du 1er juin 1878, 9 janvier 1891 Convention postale universelle, 4 juillet 1891 XII. 638

Bosnie-Herzégovine.

Convention postale universelle, avec protocole

final. Washington, 15 juin 1897 . XVI. 834. 836 Arrangement concernant l'échange des lettres

et des boîtes avec valeur déclarée, avec protocole final. Washington, 15 juin 1897 XVI. 864 Arrangement concernant le service des mandats de poste. Washington, 15 juin 1897 XVI. 879 Convention concernant l'échange des colis postaux, avec protocole final. Washington, 15 juin 1897.

Brésil.

Convention concernant les échanges interna-
tionaux pour les documents officiels, etc.,
15 mars 1886

Convention postale universelle, avec proto-
cole final.

Vienne, 4 juillet 1891.

Washington, 15 juin 1897

XVI. 890

XI. 1. 2

XII. 636. 638

XVI. 834. 836

Arrangement concernant l'échange des lettres

et des boîtes avec valeur déclarée, avec

Vienne, 4 juillet 1891. .

Washington, 15 juin 1897 .

Arrangement concernant l'introduction des

livrets d'identité dans le trafic postal inter-
national.

Vienne, 4 juillet 1891.

Washington, 15 juin 1897.

Arrangement concernant l'intervention de la

poste dans les abonnements aux journaux
et publications périodiques.

Vienne, 4 juillet 1891.

Washington, 15 juin 1897

Arrangement concernant la répression des
fausses indications de provenance sur les
marchandises (propriété industrielle), 14
avril 1891

Convention concernant la liquidation des suc-
cessions de ressortissants suisses décédés au
Brésil et de ressortissants brésiliens décédés

XII. 685

XVI. 890

XII. 700

XVI. 908

XII. 708

XVI. 917

XII. 718

XVI. 927

XII. 843

en Suisse, 28 décembre 1895 . XV. 359. 360. 361 Adhésion aux arrangements conclus à la con

férence de Madrid, des 14 et 15 avril 1891,
de l'union internationale pour la protec-
tion de la propriété industrielle, 13 oc-
tobre 1896

Brevets d'invention.

Preuve de l'existence des modèles à fournir.

A. C. F., 6 mars 1889

XV. 537

XI. 24

Brevets d'invention (suite).

Révision du règlement d'exécution pour la

Vol. Page

loi fédérale. A. C. F., 24 juin 1889 . XI. 154 Modification de la loi fédérale du 29 juin

1888. L. F., 23 mars 1893 Exécution de cette loi modifiée. R., 21 juillet 1893 .

R., 10 novembre 1896

A. C. F., 30 juillet 1897.

. XIII. 521

Convention avec l'Allemagne sur la protec-
tion réciproque des brevets, dessins, modèles
et marques, 13 avril 1892

XIII. 525

. XV. 539

XVI. 204

. XIV. 333. 335

Protocole additionnel à cette convention, 16
juin 1893

Broye (Vaud). Correction.

XIV. 334. 342

De Brivaux (Moudon) au Pont-neuf (Payerne).

A. F., 24 juin 1890

Du Pont-neuf au lac de Morat.

A. F., 10 juin 1896

A. F., 1er juillet 1898

XI. 483

XV. 481

.

XVI. 715

Budget du département militaire, etc. O., 17 décembre 1877 (R. o., n. s., III. 252). Modification au § 6 de cette ordonnance (contrats et achats de fournitures). A. C. F., 5 mars 1897 XVI. 93 Bulgarie.

Convention postale universelle, avec protocole

final.

Vienne, 4 juillet 1891.

Washington, 15 juin 1897. . XVI. 834. 836

Arrangement concernant l'échange des lettres

et des boîtes avec valeur déclarée, avec