Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volumen16J.-A. Weingart, 1899 |
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... Modification du sup- plément du 19 mai 1886 au règlement sur l'organisation . A. C. F. , 17 janvier 1893 Aérostiers . Création d'une compagnie . 14 décembre 1897 . L. F. , XIII . 1015 XI . 682 . XIII . 271 • XVI . 563 Afrique orientale ...
... Modification du sup- plément du 19 mai 1886 au règlement sur l'organisation . A. C. F. , 17 janvier 1893 Aérostiers . Création d'une compagnie . 14 décembre 1897 . L. F. , XIII . 1015 XI . 682 . XIII . 271 • XVI . 563 Afrique orientale ...
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... Modification de l'arrêté du conseil fédéral concernant l'organisation de ses départe- ments ( articles 7 , 8 , 9 et 13 de la loi sur les spiritueux ) . A. C. F. , 29 août 1890 Prix des alcools absolument dénaturés . A. C. F. , 6 ...
... Modification de l'arrêté du conseil fédéral concernant l'organisation de ses départe- ments ( articles 7 , 8 , 9 et 13 de la loi sur les spiritueux ) . A. C. F. , 29 août 1890 Prix des alcools absolument dénaturés . A. C. F. , 6 ...
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... Modification du règlement du 4 novembre 1887 sur le bénéfice du monopole à l'ex- portation des produits liquides fabriqués avec de l'alcool . A. C. F. , 16 février 1892 XII . 592 Batiments pour la régie . Berne ( emplacement et ...
... Modification du règlement du 4 novembre 1887 sur le bénéfice du monopole à l'ex- portation des produits liquides fabriqués avec de l'alcool . A. C. F. , 16 février 1892 XII . 592 Batiments pour la régie . Berne ( emplacement et ...
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... Modification et complément . XII . 594 XII . 622 A. C. F. , 1er mars et 14 juin 1895. XV . 202 A. C. F. , 22 juillet 1898 . Suppression du § 13 ( vente d'armes à feu ) . A. C. F. , 4 décembre 1893 Inspection par les contrôleurs d'armes ...
... Modification et complément . XII . 594 XII . 622 A. C. F. , 1er mars et 14 juin 1895. XV . 202 A. C. F. , 22 juillet 1898 . Suppression du § 13 ( vente d'armes à feu ) . A. C. F. , 4 décembre 1893 Inspection par les contrôleurs d'armes ...
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... Modification de l'article 1er de l'arrêté fé- déral du 22 décembre 1887 ( subsides - R. o . , n . s . , X. 525 ) . A. F. , 18 juin 1898 XVI . 790 Bourses d'études . R. , 31 octobre 1898 Ascension ( ile ) . Adhésion de cette colonie ...
... Modification de l'article 1er de l'arrêté fé- déral du 22 décembre 1887 ( subsides - R. o . , n . s . , X. 525 ) . A. F. , 18 juin 1898 XVI . 790 Bourses d'études . R. , 31 octobre 1898 Ascension ( ile ) . Adhésion de cette colonie ...
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Términos y frases comunes
15 juin 22 décembre 28 juin 2me classe Adhésion août Argovie article avril Berne bureau canton cantonal cautionnement cavalerie cembre chancelier chemins de fer chevaux ci-dessus sera mis comp compagnie CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral arrête Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle contrôleur Convention postale universelle décembre Département militaire dépôt DEUCHER dispositions douanes fédéral ci-dessus sera fédéral est chargé Feuille fédérale février fonctionnaires et employés frais IIme classe immédiatement en vigueur indemnité Ire classe janvier juillet l'administration L'arrêté fédéral ci-dessus l'article L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'exécution landsturm landwehr loi fédérale mars maximum ment message du Conseil nom du Conseil nouvelle série novembre octobre officiers passe-poils pêche prescriptions présent arrêté président protocole final ratification Recueil officiel règlement RINGIER RUFFY SCHATZMANN secrétaire seront service société de cautionnement sous-officiers subvention tarifs télégraphes télégraphes et téléphones téléphones tion train traitement transport troupes Vienne votation Washington Zurich