Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volumen16J.-A. Weingart, 1899 |
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... bureau . A. C. F. , 6 novembre 1890 Indemnités à payer au chef du bureau et à ses chefs de subdivision . A. C. F. , 8 août 1893 Etats - majors de division . Adjonction des officiers judiciaires et des fonctionnaires de la poste de ...
... bureau . A. C. F. , 6 novembre 1890 Indemnités à payer au chef du bureau et à ses chefs de subdivision . A. C. F. , 8 août 1893 Etats - majors de division . Adjonction des officiers judiciaires et des fonctionnaires de la poste de ...
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... bureau fé- déral du génie . R. , 7 février 1893 . Organisation de la défense du Gothard . A. F. , 20 décembre 1894 . Organisation provisoire de l'administration et de la défense des fortifications de St- Maurice , etc. , etc. A. F. , 15 ...
... bureau fé- déral du génie . R. , 7 février 1893 . Organisation de la défense du Gothard . A. F. , 20 décembre 1894 . Organisation provisoire de l'administration et de la défense des fortifications de St- Maurice , etc. , etc. A. F. , 15 ...
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... bureau du chef . A. F. , 23 décembre 1892 · XIII . 358 Tenue de la caisse et de la comptabilité de la section des fortifications de ce bureau . A. C. F. , 7 février 1893 . Gentiane . Perception de la finance de monopole sur les racines ...
... bureau du chef . A. F. , 23 décembre 1892 · XIII . 358 Tenue de la caisse et de la comptabilité de la section des fortifications de ce bureau . A. C. F. , 7 février 1893 . Gentiane . Perception de la finance de monopole sur les racines ...
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... bureau international , 26 octobre 1894 Convention sur le transport de marchandises XII . 847 . XIV . 413 par chemins de fer , 14 octobre 1890 XIII . 59. 61 Arrangement additionnel à cette convention ( transport conditionnel ou exclusion ...
... bureau international , 26 octobre 1894 Convention sur le transport de marchandises XII . 847 . XIV . 413 par chemins de fer , 14 octobre 1890 XIII . 59. 61 Arrangement additionnel à cette convention ( transport conditionnel ou exclusion ...
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... - ment sur l'organisation et les attributions du bureau fédéral de contrôle . A. C. F , 28 avril 1891 . XIV . 632 " XVI . 182 XVI . 188 XI . 621 XV . 188 XV . 590 · XIII . 457 XII . 94 Ouvrages d'or et d'argent ( suite ) . Vol . 123.
... - ment sur l'organisation et les attributions du bureau fédéral de contrôle . A. C. F , 28 avril 1891 . XIV . 632 " XVI . 182 XVI . 188 XI . 621 XV . 188 XV . 590 · XIII . 457 XII . 94 Ouvrages d'or et d'argent ( suite ) . Vol . 123.
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Términos y frases comunes
15 juin 22 décembre 28 juin 2me classe Adhésion août Argovie article avril Berne bureau canton cantonal cautionnement cavalerie cembre chancelier chemins de fer chevaux ci-dessus sera mis comp compagnie CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral arrête Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle contrôleur Convention postale universelle décembre Département militaire dépôt DEUCHER dispositions douanes fédéral ci-dessus sera fédéral est chargé Feuille fédérale février fonctionnaires et employés frais IIme classe immédiatement en vigueur indemnité Ire classe janvier juillet l'administration L'arrêté fédéral ci-dessus l'article L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'exécution landsturm landwehr loi fédérale mars maximum ment message du Conseil nom du Conseil nouvelle série novembre octobre officiers passe-poils pêche prescriptions présent arrêté président protocole final ratification Recueil officiel règlement RINGIER RUFFY SCHATZMANN secrétaire seront service société de cautionnement sous-officiers subvention tarifs télégraphes télégraphes et téléphones téléphones tion train traitement transport troupes Vienne votation Washington Zurich