Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volumen16J.-A. Weingart, 1899 |
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... Correction entre Interlaken et le lac de Thoune . A. F. , 9 octobre 1890 XI . 650 A. F. , 23 mars 1897 XVI . 97 Correction de Böttstein ( Argovie ) au Rhin . Abattage du bétail de boucherie . Résultat de la vo- tation populaire sur la ...
... Correction entre Interlaken et le lac de Thoune . A. F. , 9 octobre 1890 XI . 650 A. F. , 23 mars 1897 XVI . 97 Correction de Böttstein ( Argovie ) au Rhin . Abattage du bétail de boucherie . Résultat de la vo- tation populaire sur la ...
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... de la constitution cantonale ( subsides à des communes ) . A. F. , 20 juin 1892 . XII . 761 Correction du Gstaldenbach près de Heiden . A. F. , 2 juillet 1897 XVI . 171 Appenzell - Rhodes intérieures . Se retire du concordat concernant 10.
... de la constitution cantonale ( subsides à des communes ) . A. F. , 20 juin 1892 . XII . 761 Correction du Gstaldenbach près de Heiden . A. F. , 2 juillet 1897 XVI . 171 Appenzell - Rhodes intérieures . Se retire du concordat concernant 10.
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... Correction du Sisselnbach . A. F. , 28 juin 1893 XIII . 452 Se retire du concordat concernant les vices rédhibitoires du bétail , 22 juillet 1893. XIII . 549 Caserne à Brugg . A. F. , 23 mars 1896 XV . 451 Correction de l'Aar depuis ...
... Correction du Sisselnbach . A. F. , 28 juin 1893 XIII . 452 Se retire du concordat concernant les vices rédhibitoires du bétail , 22 juillet 1893. XIII . 549 Caserne à Brugg . A. F. , 23 mars 1896 XV . 451 Correction de l'Aar depuis ...
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... Correction de cours d'eau . Huningue . Prolongement du canal . A. F. , 11 juin 1896 Wiese , etc. , sur la commune de Riehen . A. F. , 5 juin 1896 Barils à pétrole . Prix de vente par la régie des alcools . A. C. F. , 21 décembre 1894 ...
... Correction de cours d'eau . Huningue . Prolongement du canal . A. F. , 11 juin 1896 Wiese , etc. , sur la commune de Riehen . A. F. , 5 juin 1896 Barils à pétrole . Prix de vente par la régie des alcools . A. C. F. , 21 décembre 1894 ...
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... Correction ( subvention com- plémentaire ) . A. F. , 9 décembre 1892 Belgique . Convention concernant les échanges inter- nationaux pour les documents officiels , etc. , XIII . 194 15 mars 1886 XI . 1. 2 Traité de commerce , 3 juillet ...
... Correction ( subvention com- plémentaire ) . A. F. , 9 décembre 1892 Belgique . Convention concernant les échanges inter- nationaux pour les documents officiels , etc. , XIII . 194 15 mars 1886 XI . 1. 2 Traité de commerce , 3 juillet ...
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