Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volumen16J.-A. Weingart, 1899 |
Dentro del libro
Resultados 1-5 de 57
Página 12
... la munition d'urgence . A. C. F. , 30 août 1898 • · XIII . 717 XVI . 780 · • XIII . 720 Restitution des effets des sous - officiers et des soldats . O. , 28 novembre 1893 Armes à feu portatives . Fusil à répétition , modèle 12.
... la munition d'urgence . A. C. F. , 30 août 1898 • · XIII . 717 XVI . 780 · • XIII . 720 Restitution des effets des sous - officiers et des soldats . O. , 28 novembre 1893 Armes à feu portatives . Fusil à répétition , modèle 12.
Página 13
... armes . Vente par la fabrique fédérale d'armes . R , 29 mars 1892 Modification et complément . XII . 594 XII . 622 A. C. F. , 1er mars et 14 juin 1895. XV . 202 A. C. F. , 22 juillet 1898 . Suppression du § 13 ( vente d'armes à feu ) ...
... armes . Vente par la fabrique fédérale d'armes . R , 29 mars 1892 Modification et complément . XII . 594 XII . 622 A. C. F. , 1er mars et 14 juin 1895. XV . 202 A. C. F. , 22 juillet 1898 . Suppression du § 13 ( vente d'armes à feu ) ...
Página 37
... armes . R. , 10 novembre 1893 XIII . 441 . XIII . 517 . XIII . 711 Régie des chevaux . R. , 28 novembre 1893. XIII . 725 Administration des poudres . R. , 13 février 1894 Adjonction à l'article 2 de ce règlement ( cautionnement de l ...
... armes . R. , 10 novembre 1893 XIII . 441 . XIII . 517 . XIII . 711 Régie des chevaux . R. , 28 novembre 1893. XIII . 725 Administration des poudres . R. , 13 février 1894 Adjonction à l'article 2 de ce règlement ( cautionnement de l ...
Página 54
... armes de division . Inspection des armes à feu portatives . R. , 29 janvier 1897 . XVI . 15 Corée . Convention postale universelle , avec proto- • cole final . Washington , 15 juin 1897 XVI . 834. 836 Corps d'armée . Création de corps d ...
... armes de division . Inspection des armes à feu portatives . R. , 29 janvier 1897 . XVI . 15 Corée . Convention postale universelle , avec proto- • cole final . Washington , 15 juin 1897 XVI . 834. 836 Corps d'armée . Création de corps d ...
Página 58
... armes , à Frauenfeld . • A. F. , 22 juin 1890 depuis l'embouchure de la Sitter jusqu'à la frontière zurichoise . A. F. , 16 décembre 1892 Töss , Glatt et Thur ( y compris le Rhin à l'embouchure de cette dernière rivière ) , dans le ...
... armes , à Frauenfeld . • A. F. , 22 juin 1890 depuis l'embouchure de la Sitter jusqu'à la frontière zurichoise . A. F. , 16 décembre 1892 Töss , Glatt et Thur ( y compris le Rhin à l'embouchure de cette dernière rivière ) , dans le ...
Otras ediciones - Ver todas
Términos y frases comunes
15 juin 22 décembre 28 juin 2me classe Adhésion août Argovie article avril Berne bureau canton cantonal cautionnement cavalerie cembre chancelier chemins de fer chevaux ci-dessus sera mis comp compagnie CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral arrête Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle contrôleur Convention postale universelle décembre Département militaire dépôt DEUCHER dispositions douanes fédéral ci-dessus sera fédéral est chargé Feuille fédérale février fonctionnaires et employés frais IIme classe immédiatement en vigueur indemnité Ire classe janvier juillet l'administration L'arrêté fédéral ci-dessus l'article L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'exécution landsturm landwehr loi fédérale mars maximum ment message du Conseil nom du Conseil nouvelle série novembre octobre officiers passe-poils pêche prescriptions présent arrêté président protocole final ratification Recueil officiel règlement RINGIER RUFFY SCHATZMANN secrétaire seront service société de cautionnement sous-officiers subvention tarifs télégraphes télégraphes et téléphones téléphones tion train traitement transport troupes Vienne votation Washington Zurich