Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volumen16J.-A. Weingart, 1899 |
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... nécessaire : par exemple , s'il s'agit de petits détachements . Dans la répartition du temps nécessaire aux inspections d'armes dans les communes , le contrôleur tiendra compte de celui qu'il doit consacrer aux inspections dans les ...
... nécessaire : par exemple , s'il s'agit de petits détachements . Dans la répartition du temps nécessaire aux inspections d'armes dans les communes , le contrôleur tiendra compte de celui qu'il doit consacrer aux inspections dans les ...
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... nécessaire , ils recevront en dehors des indemnités indiquées à l'article 4 , et pour chaque jour en plus , un supplément ... nécessaires auprès de la fabrique fédérale d'armes ou des arsenaux cantonaux . Recueil officiel . Nouv . série ...
... nécessaire , ils recevront en dehors des indemnités indiquées à l'article 4 , et pour chaque jour en plus , un supplément ... nécessaires auprès de la fabrique fédérale d'armes ou des arsenaux cantonaux . Recueil officiel . Nouv . série ...
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... nécessaires . En outre , on fera observer à la troupe que les parties les plus exposées à des frottements doivent être suffisamment graissées . Après le remontage des armes , chaque homme portant fusil sera appelé dans l'ordre des ...
... nécessaires . En outre , on fera observer à la troupe que les parties les plus exposées à des frottements doivent être suffisamment graissées . Après le remontage des armes , chaque homme portant fusil sera appelé dans l'ordre des ...
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... nécessaires . Les contrôleurs devront surveiller sévèrement ce travail . Si le maximum de calibre toléré était dépassé , le canon devrait être remplacé . b . Le passage à l'émeri doit être exécuté de façon à ménager le plus possible les ...
... nécessaires . Les contrôleurs devront surveiller sévèrement ce travail . Si le maximum de calibre toléré était dépassé , le canon devrait être remplacé . b . Le passage à l'émeri doit être exécuté de façon à ménager le plus possible les ...
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... nécessaires sans que , de toute évidence , il y ait de la faute dn possesseur de l'arme ou du tireur . Dans les cas douteux , la section administrative de l'in- tendance du matériel fédéral de guerre décide qui paiera les frais . Toutes ...
... nécessaires sans que , de toute évidence , il y ait de la faute dn possesseur de l'arme ou du tireur . Dans les cas douteux , la section administrative de l'in- tendance du matériel fédéral de guerre décide qui paiera les frais . Toutes ...
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15 juin 22 décembre 28 juin 2me classe Adhésion août Argovie article avril Berne bureau canton cantonal cautionnement cavalerie cembre chancelier chemins de fer chevaux ci-dessus sera mis comp compagnie CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral arrête Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle contrôleur Convention postale universelle décembre Département militaire dépôt DEUCHER dispositions douanes fédéral ci-dessus sera fédéral est chargé Feuille fédérale février fonctionnaires et employés frais IIme classe immédiatement en vigueur indemnité Ire classe janvier juillet l'administration L'arrêté fédéral ci-dessus l'article L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'exécution landsturm landwehr loi fédérale mars maximum ment message du Conseil nom du Conseil nouvelle série novembre octobre officiers passe-poils pêche prescriptions présent arrêté président protocole final ratification Recueil officiel règlement RINGIER RUFFY SCHATZMANN secrétaire seront service société de cautionnement sous-officiers subvention tarifs télégraphes télégraphes et téléphones téléphones tion train traitement transport troupes Vienne votation Washington Zurich