Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volumen16J.-A. Weingart, 1899 |
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... spéciales . Diverses branches de service de l'administra- tion militaire . A. C. F. , 3 mars 1893. XIII . 329 Dépôt central des remontes de cavalerie . R. , 22 juin 1893 . . XIII . 435 Intendance des fortifications du Gothard . R. , 22 ...
... spéciales . Diverses branches de service de l'administra- tion militaire . A. C. F. , 3 mars 1893. XIII . 329 Dépôt central des remontes de cavalerie . R. , 22 juin 1893 . . XIII . 435 Intendance des fortifications du Gothard . R. , 22 ...
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... spéciale au commandant de division qui la transmettra au Départe- ment militaire fédéral . Des ordres de marche ... spéciales aux armuriers , la par- ticipation des officiers , sous - officiers et soldats aux inspec- tions d'armes ...
... spéciale au commandant de division qui la transmettra au Départe- ment militaire fédéral . Des ordres de marche ... spéciales aux armuriers , la par- ticipation des officiers , sous - officiers et soldats aux inspec- tions d'armes ...
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... spéciales seront données pour la remise en état des fusils destinés à l'instruction militaire préparatoire . Dans la règle , on ne remettra pas de fusils neufs pour l'instruction préparatoire , mais ceux qui ont déjà servi dans ce but l ...
... spéciales seront données pour la remise en état des fusils destinés à l'instruction militaire préparatoire . Dans la règle , on ne remettra pas de fusils neufs pour l'instruction préparatoire , mais ceux qui ont déjà servi dans ce but l ...
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... spéciales quant aux cautionnements des agents et employés à l'étranger . Art . 14 . Responsabilité en ce qui concerne les aides particuliers , etc. Tous les cautionnements , qu'ils soient fournis par la société ou personnellement ...
... spéciales quant aux cautionnements des agents et employés à l'étranger . Art . 14 . Responsabilité en ce qui concerne les aides particuliers , etc. Tous les cautionnements , qu'ils soient fournis par la société ou personnellement ...
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... spéciales à des délégués ou à des comités pris soit dans son sein , soit en dehors . En ce qui concerne l'emploi des fonds et la compta- bilité , elle doit s'en tenir aux prescriptions spéciales à établir par le Département de l ...
... spéciales à des délégués ou à des comités pris soit dans son sein , soit en dehors . En ce qui concerne l'emploi des fonds et la compta- bilité , elle doit s'en tenir aux prescriptions spéciales à établir par le Département de l ...
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Términos y frases comunes
15 juin 22 décembre 28 juin 2me classe Adhésion août Argovie article avril Berne bureau canton cantonal cautionnement cavalerie cembre chancelier chemins de fer chevaux ci-dessus sera mis comp compagnie CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral arrête Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle contrôleur Convention postale universelle décembre Département militaire dépôt DEUCHER dispositions douanes fédéral ci-dessus sera fédéral est chargé Feuille fédérale février fonctionnaires et employés frais IIme classe immédiatement en vigueur indemnité Ire classe janvier juillet l'administration L'arrêté fédéral ci-dessus l'article L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'exécution landsturm landwehr loi fédérale mars maximum ment message du Conseil nom du Conseil nouvelle série novembre octobre officiers passe-poils pêche prescriptions présent arrêté président protocole final ratification Recueil officiel règlement RINGIER RUFFY SCHATZMANN secrétaire seront service société de cautionnement sous-officiers subvention tarifs télégraphes télégraphes et téléphones téléphones tion train traitement transport troupes Vienne votation Washington Zurich