Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volumen16J.-A. Weingart, 1899 |
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... troupes en temps de paix . A. F. , 24 juin 1896 . XV . 493 Allemagne . Traité d'établissement , 31 mai 1890. XI . 471. 472 Accession du territoire de l'Afrique orientale qui se trouve sous le protectorat de l'Em- pire allemand à la ...
... troupes en temps de paix . A. F. , 24 juin 1896 . XV . 493 Allemagne . Traité d'établissement , 31 mai 1890. XI . 471. 472 Accession du territoire de l'Afrique orientale qui se trouve sous le protectorat de l'Em- pire allemand à la ...
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... troupes . O. , 2 juillet 1898. XVI . 692 Espagne . Convention concernant les échanges interna- tionaux pour les documents officiels , etc. , 15 mars 1886 . • XI . 1. 2 Accession à la convention phylloxérique uni- verselle , 22 mai 1891 ...
... troupes . O. , 2 juillet 1898. XVI . 692 Espagne . Convention concernant les échanges interna- tionaux pour les documents officiels , etc. , 15 mars 1886 . • XI . 1. 2 Accession à la convention phylloxérique uni- verselle , 22 mai 1891 ...
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... troupes de forteresse et des garnisons de sûreté du Gothard et de St - Maurice . A. C. F. , 26 novembre 1897. XVI . 357 Construction de logements dans l'enceinte des fortifications de St - Maurice . 9 décembre 1898 Fourrage . A. F. ...
... troupes de forteresse et des garnisons de sûreté du Gothard et de St - Maurice . A. C. F. , 26 novembre 1897. XVI . 357 Construction de logements dans l'enceinte des fortifications de St - Maurice . 9 décembre 1898 Fourrage . A. F. ...
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... troupes de forteresse et de la garnison de sûreté . A. C. F. , 26 no- vembre 1897 . Grain . Magasins : XV . 317 XV . 343 • XV . 351 XVI . 357 à Berne . Crédit . Achat d'une emplacement . A. F. , 20 dé- cembre 1893 • · XIII . 999 . XV ...
... troupes de forteresse et de la garnison de sûreté . A. C. F. , 26 no- vembre 1897 . Grain . Magasins : XV . 317 XV . 343 • XV . 351 XVI . 357 à Berne . Crédit . Achat d'une emplacement . A. F. , 20 dé- cembre 1893 • · XIII . 999 . XV ...
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... troupes . Armement . Armes à feu portatives . Arsenaux . Artillerie . Artillerie de forteresse . Blessés . Budget . Cadets . Caisse et comptabilité . Cartes topographiques . Caserne à Brugg . Durée du service . Equipement . Etalons et ...
... troupes . Armement . Armes à feu portatives . Arsenaux . Artillerie . Artillerie de forteresse . Blessés . Budget . Cadets . Caisse et comptabilité . Cartes topographiques . Caserne à Brugg . Durée du service . Equipement . Etalons et ...
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15 juin 22 décembre 28 juin 2me classe Adhésion août Argovie article avril Berne bureau canton cantonal cautionnement cavalerie cembre chancelier chemins de fer chevaux ci-dessus sera mis comp compagnie CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral arrête Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle contrôleur Convention postale universelle décembre Département militaire dépôt DEUCHER dispositions douanes fédéral ci-dessus sera fédéral est chargé Feuille fédérale février fonctionnaires et employés frais IIme classe immédiatement en vigueur indemnité Ire classe janvier juillet l'administration L'arrêté fédéral ci-dessus l'article L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'exécution landsturm landwehr loi fédérale mars maximum ment message du Conseil nom du Conseil nouvelle série novembre octobre officiers passe-poils pêche prescriptions présent arrêté président protocole final ratification Recueil officiel règlement RINGIER RUFFY SCHATZMANN secrétaire seront service société de cautionnement sous-officiers subvention tarifs télégraphes télégraphes et téléphones téléphones tion train traitement transport troupes Vienne votation Washington Zurich