Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Libros Libros
" ... ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir... "
Relatorio da repartição dos negocios estrangeiros apresentado á Assembléa ... - Página 44
por Brazil. Ministério das Relações Exteriores - 1889
Vista completa - Acerca de este libro

Recueil des traités de la Porte ottomane avec les puissance ..., Volumen7

Turkey - 1892
...conservant leur liberté d'action pour les mesures qui n'intéressent point l'ensemble du service, Ont résolu de conclure une Convention à cet effet,...ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir: SM l'Empereur des Français, M. Drouyn de Luys, sénateur de l'Empire, grand -croix de, son ordre impérial...
Vista completa - Acerca de este libro

Recueil des traités et conventions concernant le royaume de Belgique, Volumen5

Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega - 1864
...ont paru les plus propres à garantir réciproquement la propriété des œuvres d'esprit et d'art, ont résolu de conclure une convention à cet effet,...et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : etc., etc., lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme...
Vista completa - Acerca de este libro

Bulletin des lois

France - 1865
...ont paru les plus propres à garantir réciproquement la propriété des œuvres d'esprit et d'art, ont résolu de conclure une Convention à cet effet...nommé pour leurs plénipotentiaires , savoir : Sa Majesté l'Empereur des Français, M. Edouard Drouyn de Lkuys, sénateur de l'Empire, grand-croix de...
Vista completa - Acerca de este libro

Trattati e convenzioni fra il regno d'Italia e gli altri stati ..., Volumen1

Italy - 1865
...les rigueurs inutiles et d'améliorer le sort des -militaires blessés sur les champs de bataille, ont résolu de conclure une Convention à cet effet...nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir. : Sa Majesté le Roi d'Italie: le sieur Jean Gapello, Chevalier de l'Ordre des Saints Maurice et Lazare,...
Vista completa - Acerca de este libro

Documents diplomatiques de la Conférence télégraphique internationale de Paris

1865 - 310 páginas
...conservant leur liberté d'action pour les mesures qui n'intéressent point l'ensemble du service, Ont résolu de conclure une Convention à cet effet...et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir : Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont...
Vista completa - Acerca de este libro

Code international de la propriété industrielle, artistique et littéraire ...

Jules Pataille, Alberto Huguet - 1865 - 364 páginas
...et cfart. les plus propres à garantir réciproquement la propriété des œuvres d'esprit et d'art, ont résolu de conclure une convention à cet effet,...et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : — SM l'empereur des Français : — M. Henri-Godefroy-Bernard-Alphoose prince de La Tour d'Auvergne,...
Vista completa - Acerca de este libro

La Commission sanitaire des États-Unis, son origine, son organisation et ses ...

Thomas Wiltberger Evans - 1865 - 178 páginas
...supprimer les rigueurs inutiles et d'améliorer le sort des militaires blessés sur les champs de bataille, ont résolu de conclure une convention à cet effet,...et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Son Altesse Royale le grand-duc de Bade, le sieur, etc. Sa Majesté le roi des Belges, le sieur,...
Vista completa - Acerca de este libro

Revue de la numismatique belge

1865
...formant entre eux une union monétaire , aux progrès de l'uniformité des poids, mesures et monnaies , ont résolu de conclure une convention à cet effet, et ont nommé pour leurs commissaires plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté le Roi des Belges, M. Frédéric Fortamps,...
Vista completa - Acerca de este libro

Trattati e convenzioni fra il regno d'Italia e gli altri stati ..., Volúmenes1-2

Italy - 1865
...formant entre eux une union monétaire, aux progrès de l'uniformité des poids, mesures et monnaies, ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont nommé pour leurs Commissaires-Plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté le Roi d'Italie, M. Isaac Arlom, Conseiller...
Vista completa - Acerca de este libro

Collezione celerifera delle leggi, decreti, istruzioni e circolari, Parte1

Italy - 1866
...conservant leur liberté d'action pour les mesures qui n'intéressent point l'ensemble du service, ont résolu de conclure une Convention à cet effet,...nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir : Sa Maje.-té le Roi d'Italie: M. le Chevalier Constantin Nigra, etc. Sa Majesté l'Empereur d'Autriche,...
Vista completa - Acerca de este libro




  1. Mi biblioteca
  2. Ayuda
  3. Búsqueda avanzada de libros
  4. Descargar EPUB
  5. Descargar PDF