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" œuvres littéraires et artistiques» comprend les livres, brochures ou tous autres écrits; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure... "
Die gesetzgebung des Deutschen Reichs: von der gründung des Norddeutschen ... - Página 686
por Germany - 1886
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Trattati e convenzioni fra il regno d'Italia e gli altri stati ..., Volumen10

Italy - 1886
...les œuvres dramatiques, les compositions musicales, les œuvres dramatico-musicales; les œuvres da dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les...les cartes géographiques ; les plans, croquis et œuvres plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Des droits intellectuels

Alcide Darras - 1887 - 688 páginas
...œuvres littéraires et artistiques comprend les livres, brochures ou touls autres écrits les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure,...illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, i l'architecture ou aux sciences...
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Bibliographie de Belgique, Volumen13

1887
...gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général ; enfin toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique,...
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Des droits intellectuels

Alcide Darras - 1887 - 688 páginas
...littéraires, scientifiques ou artistiques comprend les livres, brochures ou autres écrits, les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure, les lithographies, les illustrations, les photographies, les caries géographiques, plans, croquis et œuvres plastiques, concernant la géographie,...
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L'Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et ...

Charles Soldan - 1888 - 59 páginas
...dramatiques ou dramatico-musicales , les compositions musicales avec ou sans paroles ; les œuvres de dessin , de peinture , de sculpture , de gravure...les cartes géographiques; les plans , croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie , à la topographie , à l'architecture ou aux sciences...
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Bulletin des lois

France - 1888
...œuvres dramatiques ou draniatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure;...illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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De la condition de la femme en droit romain: De la protection des oeuvres ...

Paul Martin - 1888 - 262 páginas
...conoantion fi\mco-uli.nvmilc. de 1S83, p. 13. musicales, les œuvres dramatico-musicales, les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure,...illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis et œuvres plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Recueil manuel et pratique de traités et conventions: 1879-1885

Karl von Martens - 1888
...les œuvres dramatiques. les compositions musicales, les œuvres dramatico- musicales; les a,uvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure;...lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; 1r•> plans, croquis et u'uvres plastiques. relatifs à la géographie à la topographie, à l'architecture...
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Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volumen10

Switzerland - 1889
...dramatiques ou dramatico -musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles ; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure;...illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Étude sur la propriété des modèles d'art appliqués à l'industrie

Eugène Soleau - 1889 - 86 páginas
...dramatiques ou dramatico-niusicales, les compositions musicales avec ou sans paroles ; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ;...les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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