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" œuvres littéraires et artistiques» comprend les livres, brochures ou tous autres écrits; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure... "
Die gesetzgebung des Deutschen Reichs: von der gründung des Norddeutschen ... - Página 686
por Germany - 1886
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Diritto internazionale privato: o, Principii per risolvere i ..., Volumen2

Pasquale Fiore - 1889
...œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes gèographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la gèographie, a la topographie,...
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Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire, Volúmenes34-35

1889
...gravure, les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général ; enfin, toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique...
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Diritto internazionale privato: o, Principii per risolvere i ..., Volumen2

Pasquale Fiore - 1889
...gravure; les lithographies, les illustrations, le.s cartes gèographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général; enfin toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique,...
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L'union de Berne de 1886 et la protection internationale des droits des ...

Lucien Bastide - 1890 - 198 páginas
...dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions « musicales avec ou sans paroles ; les œuvres de dessin, « de peinture, de sculpture, de gravure...les cartes géographiques ; les plans, « croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, « à la topographie, a l'architecture ou aux sciences...
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Törvények gyüjteménye. ̇

Hungary - 1891
...autres écrits; les oeuvres dramatiques, les compositions musicales, les oeuvres dramatico-musicales ; les oeuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...; les lithographies, les illustrations, les cartes géologiques et géographiques; les dessins, plans, croquis et oeuvres plastiques, relatifs à la géographie,...
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Bulletin, Volumen18

Association belge de photographie, Brussels - 1891
...3 dit que les expressions œuvres littéraires et artistiques comprennent les livres, . les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure,...lithographies, les illustrations, les cartes géographiques... enfin toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique qui pourrait être...
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Recueil des traités de la France, Volumen18

France - 1893
...gravure, ies lithographies, les illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie à l'architecture ou aux sciences en général ; enfln toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique,...
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Törvények hiteles német fordítása

Hungary - 1894
...autres écrits; les oeuvres dramatiques, les compositions musicales, les oeuvres dramático-musicales; les oeuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...; les lithographies, les illustrations, les cartes géologiques et géographiques; les dessins, plans, croquis et oeuvres plastiques, relatifs à la géographie,...
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Traité théorique et pratique de droit international privé: Le droit de l ...

André Weiss - 1894
...écrits ; les œuvres dramatiques ou dramaticomusicales, les compositions musicates avec ou sans paroles, les oeuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les lithographies, 1« illustrations, les cartes géographiques, les plans , croquis et ouvrages plastiques, relatifs...
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Répertoire général alphabétique du droit français: contenant sur ..., Volumen14

1895
...œuvres dramatiques ou dramático-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles, les reuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure,...illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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