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" œuvres littéraires et artistiques» comprend les livres, brochures ou tous autres écrits; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure... "
Die gesetzgebung des Deutschen Reichs: von der gründung des Norddeutschen ... - Página 686
por Germany - 1886
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Bulletin de l'Institut international de bibliographie ..., Volúmenes12-13

International Federation for Documentation - 1908
...photographie; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général. • ART. 5. — Les auteurs des ouvres protégées par la présente Convention, ou leurs...
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Le droit international théorique et pratique: précédé d'un exposé ..., Volumen3

Carlos Calvo - 1896
...œuvres dramatiques ou dramático-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ;...les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Le droit international théorique et pratique: précédé d'un exposé ..., Volumen3

Carlos Calvo - 1896
...œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ;...lithographies, les illustrations, les cartes géographiques ; le» plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture...
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Législation de la Tunisie: recueil des lois, décrets et règlements ..., Volumen2

Tunisia - 1896 - 543 páginas
...œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles, les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographique? : les plans, croquis, ouvrages plastiques relatifs ;i la géographie, à la topographie,...
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Actes de la Conférence réunie à Paris

1897 - 243 páginas
...œuvres dramatiques ou dramático-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure;...illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Protection internationale des œuvres littéraires et artistiques, étude de ...

Louis Rivière - 1897 - 270 páginas
...œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles ; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure;...les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Annales de la Chambre des députés, Parte3

France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1897
...cartes géographiques; les photographies et notamment les phototypies: les plan», croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général; enfin, toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique...
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Code du commerce: de l'industrie et du travail en vigueur, coordonné et mis ...

Pierre Ruppert - 1899 - 522 páginas
...œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles ; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ;...les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Code pénal et Code d'instruction criminelle: suivis des lois spéciales et ...

P. Ruppert - 1900 - 776 páginas
...œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles, les, œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure;...illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Traités de commerce & de navigation, conventions relatives aux attributions ...

Belgium - 1900 - 487 páginas
...œuvres dramatiques ou dramaticomusicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ;...illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, ;i l'architecture ou aux sciences...
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