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" œuvres littéraires et artistiques» comprend les livres, brochures ou tous autres écrits; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure... "
Die gesetzgebung des Deutschen Reichs: von der gründung des Norddeutschen ... - Página 686
por Germany - 1886
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Convention Creating the International Copyright Union

Library of Congress. Copyright Office - 1908 - 12 páginas
...gravure et de lithographie; les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences. Sont protégés comme des ouvrages originaux, sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre originale,...
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Annual Report of the Librarian of Congress

Library of Congress - 1909
...gravure et de lithographie; les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences. Sont protégés comme des ouvrages originaux, sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre originale,...
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Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d ..., Volúmenes17-18

1886
...dramatiques ou dramático -musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles ; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ;...les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Archives diplomatiques: recueil mensuel de ..., Volúmenes3-4;Volúmenes23-24

1887
...dramatiques ou dramático-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres du dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les...illustrations. les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Archives diplomatiques: recueil mensuel de ..., Volúmenes3-4;Volúmenes11-12

1884
...gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général; enfin toute production quelconque, du domaine littéraire, scientifique ou artistique,...
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Das Staatsarchiv: Sammlung der offiziellen Aktenstücke zur ..., Volúmenes64-65

1901
...autres écrits; les oeuvres dramatiques, les compositions musicales, les oeuvres dramatico-musicales; les oeuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géologiques et géographiques; les dessins, plans, croquis et oeuvres plastiques, relatifs à la géographie,...
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Annuaire de législation francaise

1888
...(2); les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général ; enfin toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique,...
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Annuaire de législation francaise

1884
...écrits; les œuvres dramatiques, les compositions musicales, les œuvres dramatico-musicales; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les lithographies, les illustrations, leseartes géographiques; les plans, croquis et œuvres plastiques relatif à la géographie, à la...
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Annuaire de législation française, Volumen3

1884
...écrits; les œuvres dramatiques, les compositions musicales, les œuvres dramatico-musicales; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure;...illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et œuvres plastiques relatif à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Annuaire de législation française, Volumen5

1886
...dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales, les œuvres chorégraphiques (5), les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure, les lithographies, les illustrations, les photographies (6), les cartes géographiques, plans, croquis et œuvres plastiques, concernant la géographie,...
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