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" œuvres littéraires et artistiques» comprend les livres, brochures ou tous autres écrits; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure... "
Die gesetzgebung des Deutschen Reichs: von der gründung des Norddeutschen ... - Página 686
por Germany - 1886
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Annuaire de législation française, Volumen7

1888
...(2); les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis cl ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général ; enfin toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique,...
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Lois usuelles ..., Volumen1

Monaco - 1908
...dramatiques ou dramaticp-musicales, les « compositions musicales avec ou sans paroles ; les œuvres de dessin, de peinture, « de sculpture, de gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géogra« phiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la «...
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Gesetzblatt für das Land Österreich

Austria - 1891
...autres écrits; les oeuvres dramatiques, les compositions musicales, les oeuvres dramático-musicales; les oeuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géologiques et géographiques; les dessins, plans, croquis et oeuvres plastiques, relatifs à la géographie,...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - 1884
...les œuvres dramatiques, les compositions musicales, les œuvres dramático-musicales; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure;...illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et œuvres plastiques, de la publication, et aux œuvres d'auteurs étrangers qui paraissent chez des...
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Reichsgesetzblatt

Germany - 1884
...autres écrits; les oeuvres dramatiques, les compositions musicales, les oeuvres dramaticomusicales; les oeuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les lithographies, les illustrations, gecgrapf)ifdbe r тородгарвДфе, arcfyitef* les cartes géographiques; les plans, tomfdje...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Volumen87

France - 1887
...les compositions musicales avec ou sans paroles; le- œuvres de dessin, de peinture, de snulpture, de gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Quellen Des Internationalen Einheitsrechts

Konrad Zweigert, Jan Kropholler - 1973 - 1 páginas
...œuvres des arts appliqués; les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages p (2) Sont protégés comme des œuvres originales, sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre...
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Berne Convention Implementation Act of 1987: Hearings Before the ..., Volumen4

United States. Congress. House. Committee on the Judiciary. Subcommittee on Courts, Civil Liberties, and the Administration of Justice - 1988 - 1390 páginas
...œuvres dramatiques ou dramaticomusicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure;...illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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Berne Convention Implementation Act of 1987: Hearings Before the ..., Volumen4

United States. Congress. House. Committee on the Judiciary. Subcommittee on Courts, Civil Liberties, and the Administration of Justice - 1988 - 1390 páginas
...ecrits; les oeuvres dramatiques ou dramaticomusicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les oeuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes geographiques ; les plans, croquis et ouv rages plastiques, relatifs a la geographic, a la topographic,...
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Revue des deux mondes

1908
...œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure,...les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...
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