...gravure et de lithographie ; les illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences. ART. 3. — Sont protégés comme des ouvrages originaux, sans préjudice des droits de l'auteur de...

...cartes géographiques; les photographies et notamment les phototypies; les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général; enfin toute production quelconque, du domaine littéraire, 'scientifique ou artistique...

...d'architecture, les illustrations, les cartes géographiques et topographiques, les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences; les projets de travaux d'ingénieur lorsqu'ils constituent des solutions originales de problèmes techniques;...

...autres écrits; les oeuvres dramatiques, les compositions musicales, les oeuvres dramatico-musicales; les oeuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...gravure; les lithographies, les illustrations, les cartes géologiques et géographiques; les dessins, plans, croquis et oeuvres plastiques, relatifs à la géographie,...

...gravure et de lithographie; les illustrations; les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences. (2) Sont protégés comme des ouvrages originaux, sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre...

...et de lithographie ; les illustrations, les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences. Sont protégés comme des ouvrages originaux, sans préjudice (1) Archives diplomatiques, CXVI, 72...

...(2); les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général ; enfin toute production quelconque du domaine littéraire, scientifique ou artistique,...

...écrits; les œuvres dramatiques, les compositions musicales, les œuvres dramatico-musicales; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure; les lithographies, les illustrations, leseartes géographiques; les plans, croquis et œuvres plastiques relatif à la géographie, à la...

...écrits; les œuvres dramatiques, les compositions musicales, les œuvres dramatico-musicales; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure;...illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et œuvres plastiques relatif à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences...

...dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales, les œuvres chorégraphiques (5), les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure, les lithographies, les illustrations, les photographies (6), les cartes géographiques, plans, croquis et œuvres plastiques, concernant la géographie,...