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" œuvres littéraires et artistiques» comprend les livres, brochures ou tous autres écrits; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure... "
Die gesetzgebung des Deutschen Reichs: von der gründung des Norddeutschen ... - Página 686
por Germany - 1886
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British and Foreign State Papers

Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1900
...les compositions musicales et les arrangements de musique ; les ceuvres choregraphiques ; les ceuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies, les illustrations ; les cartes geographiques ; les photographies et notamment les phototypes ; les plans, croquia, et ouvrages plastiques...
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Comprendre le droit d'auteur et les droits connexes

200? - 25 páginas
...photographie; • œuvres des arts appliqués; illustrations, cartes géographiques, plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences; "sont protégés comme des œuvres originales, sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre originale,...
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Bulletin de l'imprimerie

1885
...dramatiques ou dramático-musicales, les compositions musicales, les reuvres chorégraphiques, les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure, les lithographies, les illustrations, les photographies, les cartes géographiques, plans, croquis et œuvres plastiques, concernant la géographie,...
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Rechtsgeleerd magazijn: tijdschrift voor binnen- en ..., Volumen21

Cornelis Willem Star Busmann, Hendrik Lodewijk Drucker, Samuel Katz, Willem Leonard Pieter Arnold Molengraaff, Foppe Gabbe Scheltema, Paul August Tichelaar, Willem Hendrik Drucker - 1902
...compris les lithographies, les itlustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis et ouvrages plastiques , relatifs à la géographie . à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général ; en outre , toute production quelconque du domaine littéraire, scientiûque ou artistique,...
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Annuaire de l'Association internationale pour la protection ..., Volúmenes11-12

International Association for the Protection of Industrial Property - 1908
...photographie ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques, les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences eu général. » Suivant nous, encore une fois, l'adoption parles pays civilisés, tant dans leurs...
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British and Foreign State Papers

Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1901
...gravures, les œuvres photographique?, les lithographies, les cartes géographiques, croquis et travaux plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture, ou aux sciences en général ¡ enfin cette expression s'applique à toute production du domaine littéraire ou artistique...
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Bulletin des lois de la République française, Volumen30

France - 1885
...dramatiques on 'Iramatico-musicales , les compositions musicales, les œuvres chorégraphiqDes, les œuvres de dessin , de peinture, de sculpture, de gravure, les lithographies , les illustrations, les photographies, les carte» .'fograpliiques, plans, croquis et œuvres plastiques, concernant la géographie,...
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Raccolta ufficiale delle leggi e dei decreti del Regno d'Italia, Volumen1

Italy - 1891
...les œuvres dramatiques, les compositions musicales, les œuvres dramatico-musicales ; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies, les illustrations, VOL. I. 2 les cartes géologiques et géographiques ; les dessins, plans, croquis et œuvres plastiques,...
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